alsace lorraine france

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5 documents pour alsace lorraine france

- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
... a) 3 et 5, dans la colonne de droite, "France" est supprimé et "Royaume-Uni (Irlande du Nord, �... Au point b) 2, "France (Champagne-Ardenns, Alsace (à l'exception du département du Bas-Rhin), Lorr...'exception du département du Bas-Rhin), Lorraine, Franche-Comté, Rhône-Alpes (à l'exception du d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er MAI 2006. - Loi accordant des naturalisations
... Georgette Cornélie, née à Steenvoorde (France) le 11 septembre 1950. Bajraktari épouse Maliçay...Kibibiro, Alsace Lorraine, né à Gitega (Burundi) le 6 janvier 198...
- BOB-FR, 7 juin 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- 10 DECEMBER 1999. - Ministerieel besluit tot vaststelling van de nationale rassencatalogus voor landbouwgewassen, in uitvoering van het koninklijk besluit van 12 mei 1972
...0005 :. SOCIETE K.W.S. FRANCE S.A.R.L. LE FAYEL. FR-60680 GRANDFRESNOY. 0006 :. ...0125 :. LESGOURGUES-GAVADOUR-CARGILL. RUE ALSACE LORRAINE 85 B.P. 21, CROIX DE PARDIES. FR-40305 PE...
- BOB-NL, 12 avril 2000
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- MINISTERIE VAN MIDDENSTAND EN LANDBOUW

- 10 DECEMBRE 1999. - Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 12 mai 1972
...0005 :. SOCIETE K.W.S. FRANCE S.A.R.L. LE FAYEL. FR-60680 GRANDFRESNOY. 0006 :. ...0125 :. LESGOURGUES-GAVADOUR-CARGILL. RUE ALSACE LORRAINE 85 B.P. 21, CROIX DE PARDIES. FR-40305 PE...
- BOB-FR, 12 avril 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Convention européenne de sécurité sociale.
...; toutefois,(i) dans les rapports entre la France et les Parties Contractantes limitrophes, pour êt... et maladies professionnelles survenues en Alsace-Lorraine avant le 1er janvier 1919 et dont la char...
- Legislation Consolidé
- Sección Única