allocations board

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

29 documents pour allocations board

- 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :
... la paie (assurances sociales, allocations familiales, congés payés, retenues fiscales, etc...Assistant du service personnel. Board secretaries (secrétaire du chef d'entreprise). Pe...
- BOB-FR, 25 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).
... et subventions-traitements, les allocations vélo et les frais de déplacement des membres du ... " ESF Marine Board ". EE3540B Subvention a la " United Nations. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).
... et subventions-traitements, les allocations vélo et les frais de déplacement des membres du ... fonctionnement du " ESF Marine Board ". 35.40 Dotation a l'Union linguistique...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Agreement between the competent authorities of Latvia and Belgium concerning mutual administrative assistance with respect to taxes on income On the basis of - the 77/799/EEC Council Directive of 19 D
... schemes, price manipulations, cost allocations or tax shelters are identified;. c) unreported inc... Director General Director of National Tax Board. In Brussels on 21.08.2007. For Belgium :. For the...
- BOB-NL, 12 octobre 2007
- Officiële berichten
- 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2000 relatif au financement des Fonds spéciaux de recherche auprès des universités en Communauté flamande
..." doit être effectué par un "editorial board", par un comité permanent de lecture, par des "re... pour l'année budgétaire 2008, aux allocations de base EE 3309B, EE 4002 B, EE 4003B, EE 4464B et...
- BOB-FR, 6 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Aanvullend akkoord ter toepassing van het Europees verdrag inzake sociale zekerheid.
... voor Noord-Ierland);The Isle of Man Board of Social Services (Bureau van Sociale Diensten vo...).e) Gezinsuitkeringen :Caisse d'allocations familiales (Kinderbijslagfonds).2. Stelsel voor de...
- Wetgeving
- Sección Única
- Agreement between the competent authorities of Latvia and Belgium concerning mutual administrative assistance with respect to taxes on income On the basis of - the 77/799/EEC Council Directive of 19 D
... schemes, price manipulations, cost allocations or tax shelters are identified;. c) unreported inc... Director General Director of National Tax Board. In Brussels on 21.08.2007. For Belgium :. For the...
- BOB-FR, 12 octobre 2007
- Avis officiels
- 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République du Ghana tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur les gains en capitale, signée à Bruxelles le 22 juin 2005 (1) (2)
... State in his capacity as a member of the board of directors or a similar organ of a company which...2. Toutefois, les pensions et autres allocations, périodiques ou non, payées en exécution de la ...
- BOB-FR, 11 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 mars 2008, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie et du commerce du pétrole, concernant les conditions de salaire et de travail pour les années 2007-2008 (1)
... la paie (assurances sociales, allocations familiales, congés payés, retenues fiscales, etc...Assistant du service personnel. Board secretaries (secrétaire du chef d'entreprise). Pe...
- BOB-FR, 17 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté royal portant exécution du code des sociétés. (NOTE 1 : en ce qui concerne les associations sans but lucratif, les dispositions des art. 31, 57, 58, 61, 64, 67 et 69 sont modifiées par AR 2003-12-19/35, art. 7 ;
...�rieurs ainsi que les rémunérations, allocations et autres avantages sociaux qui seront attribues a... par l'International Accounting Standards Board et qui, à la date de clôture du bilan, ont été...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante