allocation d etude secondaire

• 3 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le règlement technique pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité en Région wallonne et l'accès à ceux-ci

... des messages dans le domaine de l'allocation sont monitorés par chaque gestionnaire du réseau... de distribution avec le jeu de barres secondaire d'un poste de transformation qui alimente le rése...

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... dans le plan d'urgence, permet l'allocation des fonctions et des responsabilités, et assigne ... être spécifiés pour le circuit secondaire, là où cela est applicable. Des critères tels q...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... et subventions-traitements, les allocations vélo et les frais de déplacement des membres du ... de l'enseignement fondamental, secondaire et supérieur, à l'exception de l'enseignement un...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 mars 2010 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

... ou des attestations relatives aux allocations familiales perçues par le ménage, dûment compl�... préciser le débit du fluide secondaire et la puissance des auxiliaires. - Dans le cas d'u...

• BOB-FR, 8 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au code de bonne conduite en matière d'accès aux réseaux de transport de gaz naturel, à l'installation de stockage de gaz naturel et à l'installation de GNL et portant modification de l'arrêté royal du 12 juin 2001 relatif aux conditions générales de fourniture de gaz naturel et aux conditions d'octroi des autorisations de fourniture de gaz naturel

..., les principes pour les mécanismes d'allocation de capacité, la gestion de la congestion, les exi... sur le marché primaire et secondaire, et le caractère sommaire, incomplet et/ou l'abse...

• BOB-FR, 5 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

... de la fréquence et de réglage secondaire automatique de l'équilibre de la zone de réglage...(iv) les règles d'allocation des coûts aux catégories d'utilisateurs du rése...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'enseignement XX (1)

...CHAPITRE III. - Enseignement secondaire. Section Ire. - Loi modifiant certaines dispositio... mots « pour laquelle/lequel aucune allocation d'études ne peut être donnée conformément à l...

• BOB-FR, 31 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 15 FEVRIER 2012. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 avril 2011, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, relative au projet de formation en art infirmier (1)

...- certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) ou assimilé pour les études su... brute indexée compte tenu de l'allocation de foyer ou de résidence et des augmentations bar...

• BOB-FR, 12 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)

... et subventions-traitements, les allocations vélo et les frais de déplacement des membres du ... de l'enseignement fondamental, secondaire et supérieur (à l'exception de l'enseignement un...

• BOB-FR, 27 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

... flamands reçoivent, outre les allocations de fonctionnement, un montant de 868.000 euros pou..., une formation de l'éducation secondaire des adultes ou la formation spécifique des enseig...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements