allocation base

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

Plus de 10.000 documents pour allocation base

- Extrait de l'arrêt n° 184/2011 du 8 décembre 2011 Numéro du rôle : 5017 En cause : le recours en annulation de l'allocation de base 10.005.28.01.63.21 de l'ordonnance du 14 décembre 2009 contenant le
- BOB-FR, 8 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir une partie des frais relatifs à la réalisation de projets dans le cadre du Fonds européen d'intégration, programmation 2010, volet fédéral, allocation de base 44.56.51.43.52.02
- BOB-FR, 30 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arret nº 184/2011 de Cour Constitutionnelle, 8 décembre 2011
Ordonnance du 14 décembre 2009 contenant le Budget général des Dépenses de la Région de Bruxelles Capitale pour l'année budgétaire 2010 (allocation de base 10.005.28.01.63.21)

- 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention fédérale pour couvrir une partie des frais relatifs à la réalisation de projets dans le cadre du Fonds européen d'intégration, programmation 2010, volet fédéral, allocation de base 44.55.11.43.52.43
- BOB-FR, 30 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit à l'allocation de base CB0 CB013 1100 du budget général des dépenses de l'année budgétaire 2011
- BOB-FR, 19 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition partielle du crédit provisionnel au programme CB, allocation de base 11.01B (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition du crédit provisionnel, inscrit à l'allocation de base BD0 BJ300 0100 du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011, l'octroi d'une dotation au SGS TIC, et l'ajustement du budget du SGS TIC
- BOB-FR, 3 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 14 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi de subventions aux communes flamandes dans le cadre du pacte fiscal avec les administrations locales. - Budget 2010, programme BH, allocation de base BDO BH314 4322 - 42 millions d'euros
- BOB-FR, 28 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 16 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition des crédits inscrits à l'allocation de base FC0 FB101 0100 et portant répartition partielle des crédits inscrits à l'allocation de base CB0 CB013 1100 du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011
- BOB-FR, 26 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit à l'allocation de base CB0 CB016 0100 du budget de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011
- BOB-FR, 9 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International