Alliage

• Arrêté ministériel de dérogation générale aux dispositions des articles 2, 3, 4, 6 et 7 de l'arrêté royal du 12 juin 1989 portant exécution des directives du Conseil des Communautés européennes relatives aux bouteilles à gaz en acier sans soudure, aux bouteilles à gaz sans soudure en aluminium non allié et en alliage d'aluminium...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 57481 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 7 mars 2011

...'une soirée organisée par l'association Alliàge ainsi que votre carte de membre d l'association Al...

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules et l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

... identifiable Plomb comme élément d'alliage1. a) Acier destiné à l'usinage et composants en a...

• BOB-FR, 12 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... : Oxydes de zinc issus de la production d'alliage de Cu/Zn Code * : 100603 Quantité maximum prévue...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 17 JUNI 2010. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot wijziging van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 4 maart 1999 tot vaststelling van de lijst van inrichtingen van klasse I.B, II en III in uitvoering van artikel 4 van de ordonnantie van 5 juni 1997 betreffende de milieuvergunningen, het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 17 december 2009 tot vaststelling van de lijst van de risicoactiviteiten en het besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering van 20 mei 1999 tot verplichting van het inwinnen van het advies van de Brusselse Hoofdstedelijke Dienst voor Brandweer en Dringende Medische Hulp voor bepaalde ingedeelde inrichtingen

...) - Installation de fusion y compris l'alliage, de métaux non ferreux, à l'exclusion des métau...

• BOB-NL, 29 juin 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• ARRET nº 54541 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 18 janvier 2011

...�vidence, vous fréquentez l’association Alliàge de manière régulière (Cf. le courrier que vous ...

• Arrêt nº 63038 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 14 juin 2011

... démarche d'alle dans ces associations (Alliage et Tels Quels, entre autre, pour y obtenir une att...

• Arrêt nº 57467 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 7 mars 2011

... suivants : de documents de l'Asbl Alliage, deux convocations du commissariat de police de Th...

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... contenant moins de 8 % d'éléments d'alliage métalliques et ayant une teneur en oligo-élémen...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 mars 1999 fixant la liste des installations de classe I.B, II et III en exécution de l'article 4 de l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 décembre 2009 fixant la liste des activités à risque et l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 mai 1999 imposant l'avis du Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente en Région de Bruxelles-Capitale pour certaines installations classées

...) - Installation de fusion y compris l'alliage, de métaux non ferreux, à l'exclusion des métau...

• BOB-FR, 29 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE