alimentation animale bovin

• 11 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 février 2008

... les Règlements pour certaines espèces animales, certaines plantes aquatiques et certaines microal... sur une proportion minimale de 5 % des bovins abattus en vue d'une commercialisation avec une r�...Alimentation3400 Utilisation de pratiques d'engraissement non réve...

• BOB-FR, 15 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques

... sur une proportion minimale de 5 % des bovins abattus en vue d'une commercialisation avec une r�... pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, �...Alimentation3400 Toepassing van onomkeerbare vetmestingspraktijken ...

• BOB-FR, 6 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 3 DECEMBER 2009. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering inzake de biologische productiemethode en de etikettering van biologische producten

...DIERLIJKE productie 3. Productions animales 3.1 Algemene principes en eisen voor controle en... d'un échantillon de poils d'un bovin à la naissance ou à la commercialisation ou abse...Alimentation3400 Toepassing van onomkeerbare vetmestingspraktijken ...

• BOB-NL, 6 janvier 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse.

... et de la prévention des maladies de bovins à déclaration obligatoire, pour exécuter les co... Régionale de Santé et d'Identification Animales a.s.b.l., nommé ci-après " ARSIA ", de la " Dier... des étables et des pâturages, l'alimentation des animaux, l'enlèvement du fumier ou des efflue...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-2006 et mise à jour au 27-10-2006).

... en danger la santé publique, la santé animale, le bien-etre des animaux ou la protection des pla... et du transfert des embryons de l'espèce bovine. Art. 32. Dans l'arrêté royal du 23 janvier 19... et negociants dans le secteur de l'alimentation des animaux. Art. 100. L'article 5 de l'arrêté...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 JANVIER 2006. - Arrêté royal fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire

...�les officiels dans les secteurs de l'alimentation pour animaux et des denrées alimentaires obligent... et du transfert des embryons de l'espèce bovine, modifié par l'arrêté royal du 1er septembre 19... aux denrées alimentaires d'origine animale;. Considérant le Règlement (CE) n° 854/2004 du ...

• BOB-FR, 2 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 10 OCTOBRE 2005. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse

... et de la prévention des maladies de bovins à déclaration obligatoire, pour exécuter les co... Régionale de Santé et d'Identification Animales a.s.b.l., nommé ci-après « ARSIA », de la « D... des étables et des pâturages, l'alimentation des animaux, l'enlèvement du fumier ou des efflue...

• BOB-FR, 17 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 19 MAI 2006. - Arrêté ministériel modifiant la réglementation sectorielle relative à la politique agricole et de la pêche suite à la restructuration de l'administration flamande

... relatif à l'amélioration de l'espèce bovine, modifié par les arrêtés royaux des 12 janvier ... non spécifiquement destinés à l'alimentation humaine ou animale;. Vu l'arrêté ministériel du...

• BOB-FR, 20 juillet 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture.

...; il s'agit notamment des fumiers de bovins et de porcs, ainsi que des composts de fumiers. ... récolte de l'ensemble des déjections animales pures, sous forme de lisier, dans un réservoir ad... non entravé combinant une aire d'alimentation sur laquelle est produit du lisier et une aire de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté royal du 31 décembre 1992 relatif de l'organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux et certains produits d'origine animale importés de pays tiers.

... de l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de viandes fraîches o... les farines d'origine animale pour l'alimentation animale ou la fertilisation;. - les matières pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única