Aliment pour animal de compagnie

• Arrêté royal relatif à la lutte contre l'influenza aviaire.

... préventives et le régime d'indemnisation pour les animaux abattus ou mis à mort par ordre, ains... cirque, un zoo, un magasin d'oiseaux de compagnie, un marché aux oiseaux ou une volière, dans laqu... 21. Agence alimentaire : Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaî... Régionale de Santé et d'Identification Animales - a.s.b.l. " est une des associations telles que d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 AVRIL 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse

... concerne la fièvre aphteuse et modifiant pour la cinquième fois la décision 2001/172/CE; . Vu ... en dehors des heures d'ouverture, aucun animal ne peut être présent dans le centre de collecte ... au § 1er, l'introduction d'animaux de compagnie, d'oeufs à couver ou de poussins d'un jour est au...§ 4. Le transport d'aliments pour bétail ou de matières premières destinées...

• BOB-FR, 21 avril 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 5 AVRIL 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse

...CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par ... en dehors des heures d'ouverture, aucun animal ne peut être présent dans le centre de collecte ... au § 1er, l'introduction d'animaux de compagnie, d'oeufs à couver ou de poussins d'un jour est au...§ 5. Le transport d'aliments pour bétail ou de matières premières destinées...

• BOB-FR, 10 avril 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrêté royal relatif à la protection des animaux d'expérience. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-01-1994 et mise à jour au 21-10-2004.)

CHAPITRE I. - Définitions. Article 1. Pour l'application du présent arrêté, on entend par ... 5° (Service : le Service Bien-être animal du Service public fédéral Santé publique, Sécuurité de la Chaîne alimentaire et Environnement.) . 6° (Ministre : le ministr...- L'origine. Art. 8. Des animaux de compagnie errants, perdus ou abandonnés ne peuvent pas êtr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 AVRIL 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse

...CHAPITRE I. - Définitions. Article 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par ... en dehors des heures d'ouverture, aucun animal ne peut être présent dans le centre de collecte ... au § 1er, l'introduction d'animaux de compagnie, d'oeufs à couver ou de poussins d'un jour est au...§ 5. Le transfert d'aliments pour bétail ou de matières premières destinées...

• BOB-FR, 5 avril 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• 28 AVRIL 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse

... concerne la fièvre aphteuse et modifiant pour la cinquième fois la décision 2001/172/CE, telle...- en dehors des heures d'ouverture, aucun animal ne peut être présent dans le centre de collecte;... au § 1er, l'introduction d'animaux de compagnie, d'oeufs à couver ou de poussins d'un jour est au...§ 4. Le transport d'aliments pour bétail ou de matières premières destinées...

• BOB-FR, 3 mai 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE