Aliment industriel

• 1er JUILLET 2008. - Arrêté royal du modifiant l'arrêté royal du 21 février 2006 fixant les conditions d'agrément et d'autorisation des établissements du secteur de l'alimentation des animaux.

... v. porteur du diplôme d'ingénieur industriel délivré par une section agriculture d'un Institu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 FEVRIER 2006. - Arrêté royal fixant les conditions d'agrément et d'autorisation des établissements du secteur de l'alimentation des animaux

...v. porteur du diplôme d'ingénieur industriel délivré par une section agriculture d'un institu...

• BOB-FR, 3 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 1er JUILLET 2008. - Arrêté royal du modifiant l'arrêté royal du 21 février 2006 fixant les conditions d'agrément et d'autorisation des établissements du secteur de l'alimentation des animaux

...v. porteur du diplôme d'ingénieur industriel délivré par une section agriculture d'un Institu...

• BOB-FR, 23 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal fixant les conditions d'agrément et d'autorisation des établissements du secteur de l'alimentation des animaux.

... v. porteur du diplôme d'ingénieur industriel délivré par une section agriculture d'un institu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... Culture de cereales et cultures industrielles. 01110 Culture de cereales et cultures indust... ou le piegeage d'animaux pour l'alimentation. commerciale, leur fourrure, leur peau...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant l'attribution du label de qualité ' Escargot fermier '.

... Section 4. - Alimentation. Art. 18. Deux formules alimentaires sont appliq...'aide d'un surgélateur rapide de type industriel. La date de surgélation ou de stockage est ment...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MAI 2006. - Loi portant révision de la législation pharmaceutique.

..., y compris les prémélanges pour aliments médicamenteux :. - toute substance ou compositi... à la protection de la propriété industrielle et commerciale, le demandeur d'une autorisation de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 OCTOBRE 1998. - Arrêté royal concernant l'agréation et l'enregistrement des fabricants et intermédiaires dans le secteur de l'alimentation des animaux

... ainsi qu'une liste de l'outillage industriel principal;. 6° une liste de l'appareillage destin...

• BOB-FR, 31 décembre 1998
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... lors de la friture de denrées alimentaires frites (telles que visées à l'arrêté royal du ... machine agricole ou d'engin à usage industriel ou pour travaux publics;. 28° Equipements élec...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... Culture de cereales et cultures industrielles. 01110 Culture de cereales et cultures ind... ou le piegeage d'animaux pour l'alimentation. commerciale, leur fourrure, leur pe...

• Legislation Consolidé
• Sección Única