aliénation au travail

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Guide des contrats et lettres types - (04 Juillet 2008)

Les contrats de travail

Introduction -II. Contrat de travail d'ouvrier et d'employé à durée déterminée -III. Le contrat pour un travail nettement défini : ouvrier et employé -IV. Le contrat de remplacement pour ouvrier et employé -V. Le contrat de représentant de commerce -VI. Le contrat de travail de domestique -VII. Le contrat de travail pour étudiant -VIII. Contrat de travail à temps partiel à durée indéterminée dérogeant au principe de la durée hebdomadaire minimale de travail (ouvriers et employés) -IX. Les tit...

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Guide du contrôle - (02 December 2009)

Glossaire

Maurice Eloy/Vincent Neuprez - Avocat et professeur à l’Ecole Supérieure des sciences Fiscales , Barreau de Bruxelles/Avocat spécialiste en droit du travail , Barreau de Liège

Auditeur Général : 1. le Procureur Général en tant qu'exerçant son autorité sur l'Auditorat Général du travail. Un Auditorat Général du travail ...

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Immobilier et T.V.A. - (02 December 2009)

Quelques notions, références et considérations générales propres au secteur immobilier

Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables

Notion de « valeur normale ». Notion de « travail immobilier ». Notion de « bâtiment ». Notion de « bâtiment à ériger ». Notion de « bâtiment neuf ». Notion de bien meuble non attaché à un immeuble. Notion de bien meuble attaché à un immeuble. Immeuble par nature - Terrain. Immeuble par nature - Végétaux adhérant au terrain. Immeuble par nature - B&acir...

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La fiscalité immobilière en questions - (02 December 2009)

La déduction des charges immobilières au titre de frais professionnels

Pierre-François Coppens - Juriste spécialisé en droit fiscal

37. Usage professionnel d'une habitation : comment détermine-t-on la « quotité professionnelle » ?. 38. Un propriétaire peut-il déduire un loyer fictif fondé sur une valeur locative ?. 39. Peut-on déduire un loyer payé à son conjoint ?. 40. A quelles conditions peut-on déduire un loyer d'une résidence secondaire proche de son lieu de travail ?. 41. Peut-on déduire les frais d'entretien et d'aménage...

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Articles de droit fiscal - Num. 2009-6, Juin 2009

La taxation d’office n’autorise pas l’arbitraire

Lorsqu'un contribuable fait obstacle au travail de l’administration et/ou complique ...

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Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base - (02 December 2009)

Les taux

Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables

11.1. Références légales. 11.2. Principe. 11.3. Principaux taux appliqués en Belgique. 11.4. Taux appliqués dans les pays de l’U.E. 11.5. Taux réduit de 6% sur les rénovations d’immeubles. 11.5.1. Références légales. 11.5.2. Travail immobilier. 11.5.3. Logement privé. 11.5.4. Ancienneté du bâtiment. 11.5.5. Consommateur final. 11.5.6. Entrepreneur enregistré. 11.5.7. Mention sur la facture. 11.5.8. Mesures transitoires. 11.6. Taux 0% sur les facturations «cocontractant». 11.6.1. Références lé...

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Guide du gérant de la SPRL - (23 Juillet 2005)

Sous l'angle du droit du travail

Jean Pierre Renard - Avocat Juge suppléant au tribunal de commerce de Nivelles

...;quences non négligeables tant en droit du travail qu'en droit de la sécurité sociale.......lité, à quel régime est soumis le «gérantemployé» ?514 Compte tenu du régime particulier de la responsabilité civile du travailleur salarié (voir n° 649), en cas de ...

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Guide du contrôle - (02 December 2009)

Introduction

Maurice Eloy/Vincent Neuprez - Avocat et professeur à l’Ecole Supérieure des sciences Fiscales , Barreau de Bruxelles/Avocat spécialiste en droit du travail , Barreau de Liège

...744 221 461 Implantations commerciales 28 6 0 Travail frauduleux ou clandestin 384 ...