algarve au portugal

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4 documents pour algarve au portugal

- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
... "Espagne (Grenade et Malaga), Portugal (Alentejo, Algarve et Madère)." 6. Au point b) 1,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 98/AR/925 de Cour d'appel, Bruxelles, 19 octobre 2000
... commune des parties s'est déroulée au Portugal, à Lisbonne ; l'appelant était ( et est toujours... de fréquents séjours dans une villa en Algarve, jouaient au golf, se rendaient régulièrement à...
- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
...(populations Irlande, Portugal ([Aores,. europeennes) ... (Alentejo, Algarve et Madere). 16. Thaumetopoea pityocampa (Den. et...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 MARS 2000. - Arrêté ministériel portant des mesures spéciales temporaires en vue de la prévention de la peste porcine africaine et de la peste porcine classique
... à la peste porcine africaine au Portugal, modifiée par la Décision 2000/64/EC de la Commi...- Ourique. Municipalités de l'Algarve :. - Loulé. - Alocoutim. - Silves. Vu pour être ...
- BOB-FR, 4 avril 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE