alcoolisme chez les jeunes

• Circulaire ministérielle n° 1/2006 relative aux lois des 15 mai 2006 et 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et la prise en charge de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction.

... le placement dans un établissement adapté, chez une personne de confiance ou dans une institution ... expert compétent dans le domaine de l'alcoolisme ou de toxicomanie ou de toute autre forme de dépe...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté fran}aise.

... Ministre de l'Enfance, de l'Aide à la Jeunesse et de la Santé,. Mme C. FONCK. ANNEXE. Art.... ESPAD sur la consommation de drogues chez les jeunes (17), réalisée tous les 4 ans sous l'... et de dépendances (tabagisme, alcoolisme, ..), méritent d'être citées ici pour leurs lie...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 49/2008 de Cour Constitutionnelle, 13 mars 2008

Loi du 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction (art. 5, 7, 11, 15, 16, 17, 19, 21 et 25) # Loi du 27 décembre 2006 portant des dispositions diverses (II) (art. 87 à 91, 98, 103 et 105)

... que le traitement soit entamé ou continué chez un médecin psychiatre, un psychologue ou un thér...

• 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté française

... Ministre de l'Enfance, de l'Aide à la Jeunesse et de la Santé;. Vu la délibération du Gouverne... ESPAD sur la consommation de drogues chez les jeunes17, réalisée tous les 4 ans sous l'ég... et de dépendances (tabagisme, alcoolisme,..), méritent d'être citées ici pour leurs lien...

• BOB-FR, 29 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Loi modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction (Ce texte annule et remplace celui paru au Moniteur belge n° 178, du 2 juin 2006, p. 29034).

... compétent dans le domaine de l'alcoolisme ou de la toxicomanie; le juge de la jeunesse peut ... que le traitement soit entamé ou continué chez un médecin psychiatre, un psychologue ou un thér...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 MAI 2006. - Loi modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction (1)

... compétent dans le domaine de l'alcoolisme ou de la toxicomanie; le juge de la jeunesse peut ... que le traitement soit entamé ou continué chez un médecin psychiatre, un psychologue ou un thér...

• BOB-FR, 17 juillet 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Loi modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction.

... compétent dans le domaine de l'alcoolisme ou de la toxicomanie; le juge de la jeunesse peut ... que le traitement soit entamé ou continué chez un médecin psychiatre, un psychologue ou un thér...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 13 octobre 2008

Le pouvoir d'agir en justice n'est pas de ceux qu'il est interdit au conseil d'administration de déléguer par un règlement d'ordre intérieur. L'article 13, § 2, des règlements d'administration et de procédure de la R.T.B.F., dispose que «l'administrateur général représente l'Institut dans les actes judiciaires et extrajudiciaires». Ce pouvoir de représentation implique celui de décider d'intenter une action en justice. Partant, la requête introduite par la R.T.B.F., «représentée par son administrateur général (...) », est recevable.

... française (C.S.A.), ayant élu domicile chez Me J. BOURTEMBOURG, avocat, rue de Suisse 24. 1060... signaler un programme destiné à la jeunesse dont l'enfance constitue la plus large partie ­ n... (références sexuelles à gogo, alcoolisme notoire, monstres libidineux, gags potaches..).»;...

• 13 JUIN 2006. - Loi modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction (1)

... compétent dans le domaine de l'alcoolisme ou de la toxicomanie; le juge de la jeunesse peut ... que le traitement soit entamé ou continué chez un médecin psychiatre, un psychologue ou un thér...

• BOB-FR, 19 juillet 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arrêté royal modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 12 octobre 2004 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des préparations magistrales et des produits assimilés.

... produits pour le traitement de l'alcoolisme. chronique. V03AA01 disulfiram. ... diffuse progressive et fluctuante chronique chez les adultes;. - une carence systémique en carni... mucoviscidose, sauf celles d'enfants plus jeunes qu'un an et des patients pour lesquels il n'est pa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única