Alcoolisme

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1 terme du glossaire pour Alcoolisme

105 documents pour Alcoolisme

- 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel allouant une subvention à Interstices CHU Saint-Pierre ASBL à l'appui d'un projet « Liaison-Alcoolisme : une cellule d'intervention dans les interstices de l'hôpital »
- BOB-FR, 7 janvier 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 janvier 2001
Le fait d'être régulièrement sous l'influence de l'alcool ne peut se confondre avec l'alcoolisme c'est-à-dire "l'abus des boissons alcooliques, déterminant un ensemble de troubles morbides" ou ces "troubles eux-mêmes" (Petit Robert, éd. 1992, p. 46).
- 13 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 13 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires, relative à la pension complémentaire pour les employés occupés chez les notaires financée par la voie de la capitalisation (1)
...7. Alcoolisme. La consommation exagérée d'alcool qui entraîne...
- BOB-FR, 4 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

- Arret nº S.11.0001.F de Cour de cassation, Belgique, 5 décembre 2011
... à Mont-Godinne semble signaler un alcoolisme chronique (..) - il n'est pas possible de considé...
- Arrêt nº 62351 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 30 mai 2011
... vous opposer à lui en raison de son alcoolisme e par peur de sa réaction. Pour ces mêmes raison...
- Circulaire ministérielle n° 1/2006 relative aux lois des 15 mai 2006 et 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et la prise en charge de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction.
... expert compétent dans le domaine de l'alcoolisme ou de toxicomanie ou de toute autre forme de dépe...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 53097 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 14 décembre 2010
...Mais son alcoolisme sétant aggravé, il ne soccupait plus de son ...
- Arret nº 49/2008 de Cour Constitutionnelle, 13 mars 2008
Loi du 13 juin 2006 modifiant la législation relative à la protection de la jeunesse et à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction (art. 5, 7, 11, 15, 16, 17, 19, 21 et 25) # Loi du 27 décembre 2006 portant des dispositions diverses (II) (art. 87 à 91, 98, 103 et 105)
- Arret nº 2011/JP/151 de Cour d'appel, Liège, 20 octobre 2011
... du milieu familial maternel, l'alcoolisme du père biologique, les conflits parentaux, l'ins...
- Arrêté royal modifiant la loi du 7 janvier 1998 concernant la structure et les taux des droits d'accise sur l'alcool et les boissons alcoolisées. (NOTE : Confirmé pour la période au cours de laquelle l'arrêté a produit ses effets par L 2006-07-20/39, art. 52, § 2;
... le cadre de la prévention contre l'alcoolisme et plus particulièrement de l'alcoolisme juvénil...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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