Alcool

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1 terme du glossaire pour Alcool

- Publicité en faveur du tabac, de lalcool, des médicaments et traitements médicaux

770 documents pour Alcool

- 16 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 octobre 2009 relatif au régime d'accise de l'alcool éthylique et aux dispositions applicables en matière d'exonération pour l'alcool éthylique et les boissons alcoolisées
- BOB-FR, 28 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 30 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel relatif au régime d'accise de l'alcool éthylique et aux dispositions applicables en matière d'exonération pour l'alcool éthylique et les boissons alcoolisées
- BOB-FR, 27 novembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- 28 JUIN 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 100 du 1er avril 2009, conclue au sein du Conseil national du Travail, concernant la mise en oeuvre d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'entreprise (1)
- BOB-FR, 13 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 juin 1959 relatif notamment à la méthode de dosage de l'alcool dans le sang.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision du 28 septembre 2010 de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné relative à la mise en oeuvre d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
- BOB-FR, 4 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision du 14 octobre 2010 de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre confessionnel subventionné relative à la mise en oeuvre d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'enseignement supérieur non universitaire libre confessionnel subventionné
- BOB-FR, 11 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision du 28 septembre 2010 de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel subventionné relative à la mise en oeuvre d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel subventionné
- BOB-FR, 11 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 17 JUIN 2008. - Déclaration conjointe des Ministres, qui ont la Santé publique dans leurs attributions, sur la politique future en matière d'alcool
- BOB-FR, 17 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 23 FEVRIER 2011. - Arrêté royal relatif à l'agréation de laboratoires en vue du dosage d'autres substances que l'alcool susceptibles d'avoir une influence sur la capacité de conduite d'un véhicule
- BOB-FR, 15 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- 2 JUIN 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 juin 1999 relatif au prélèvement sanguin en vue du dosage d'autres substances que l'alcool susceptibles d'avoir une influence sur les capacités de conduite d'un véhicule
- BOB-FR, 16 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

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