aide au developpement gembloux

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 8 novembre 2011 annule la délibération du comité de gestion du 1er juillet 2011 de la SCRL « Association intercommunale d'électricité du sud

...GEMBLOUX. - Un arrêté ministériel du 9 novembre 2011 app... a décidé de souscrire au capital C2 de l'AIDE pour un montant de € 572.156,13. OUPEYE. - Un ar... a pour but la création, le développement et la gestion d'un commerce de proximité à Vaux-...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Autres arrêtés

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

... 2, 8e tiret, et la coopération au développement telle que visée à l'article 6ter de la loi;. - l... législation relative aux centres publics d'aide sociale et la tutelle sur ceux-ci;. - les fabrique... le Centre de Recherches agronomiques de Gembloux, les abattoirs et les aides complémentaires et su...

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

...Pharmanet. ARTICLE N1. Développement de connaissances en matière d'incapacité de trav... concrète de certains flux de données à l'aide d'une structure générique et flexible. Concrète... ministres extraordinaire organisé à Gembloux les 16 et 17 janvier 2004, une note a été approu...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arret nº 35.545/08 de Cour du Travail, Liège (Liège), 21 janvier 2009

...Le 24/02/2000 la commune de GEMBLOUX leur a été désignée comme lieu d'inscription o... sollicitant pour ceux-ci l'octroi d'une aide sociale équivalente au revenu d'intégration soci... matérielle indispensable pour le développement de l'enfant et est exclusivement octroyée dans un...

• 17 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les Ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

... 2, 8e tiret, et la coopération au développement telle que visée à l'article 6ter de la loi;. - l... législation relative aux centres publics d'aide sociale et la tutelle sur ceux-ci;. - les fabrique... le Centre de Recherches agronomiques de Gembloux, les abattoirs et les aides complémentaires et su...

• BOB-FR, 5 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir les frais relatifs à la réalisation de projets de pré-trajet d'activation et de projets de trajet d'insertion socioprofessionnelle dans le cadre du Programme opérationnel d'intervention communautaire du Fonds social européen au titre de l'objectif ' compétitivité régionale et emploi ' de la Belgique fédérale, exercice 2008.

...�ficiaires de l'intégration sociale ou d'une aide sociale. Art. 2. La subvention prévue à l'arti... Gembloux 109 807,4. Genk ...�nérales sur le Fonds européen de Développement régional, le Fonds social européen et le Fonds d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

..., les communes, les centres publics d'aide sociale, les centres publics intercommunaux d'aide... developpement. 7514 Cooperation technique belge. 7000 Dire... Centre de Recherches Agronomiques - Gembloux. 7028 Centre de Recherches agronomiques - Gand....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JANUARI 2006. - Omzendbrief betreffende de toekenning en de uitbetaling van een vakbondspremie aan sommige personeelsleden van de overheidssector.

... 8005 Faculte Agronomique de Gembloux. 8509 Faculte Polytechnique de Mons. 8520 In... 8500 Centre Regional d'Aide aux Communes. 8508 Conseil economique et social... 2035 Ass. Ic Developpement economique et amenagement Hennuyere (Mons). 1979...

• Wetgeving
• Sección Única

• 12 JUILLET 2001. - Décret autorisant la création des centres techniques de la Communauté française de Strée et de Gembloux (1)

... de recherche appliquée ou de développement;. 4° Le développement et le renforcement des par...R. MILLER. La Ministre de l'Aide à la Jeunesse et de la Santé,. Mme N. MARECHAL. ...

• BOB-FR, 21 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007.

... du Centre de Recherche Agronomique de Gembloux. En cas d'urgence, les créances de plus de 5.50... 2, du décret du 10 juin 1993 instaurant une aide régionale complémentaire au profit des communes ... du Logement, des Transports et du Développement territorial est autorisé à transférer des créd...

• Legislation Consolidé
• Sección Única