aide a la jeunesse liege

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252 documents pour aide a la jeunesse liege

- Décret contenant le deuxième ajustement du budget des recettes de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2007. (Traduction).
..., de la Protection des Monuments, de la Jeunesse et des Sports. ANNEXE. Art. N. BUDGET DES RECE... secteur Aide a la Jeunesse. 48.12 05.10 Moyens de la Provvince de Liege dans le 32. cadre des me...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 NOVEMBRE 1998. - Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants victimes de Maltraitances de l'arrondissement de Liège
... Conseil d'Arrondissement de l'Aide à la Jeunesse de Liège sur la proposition du Conseiller de l'Ai...
- BOB-FR, 30 janvier 1999
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Décret contenant le budget des recettes de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).
... Aide a la Jeunesse. 48.12 05.10 Moyens de la Provvince de Liege dans le 32. cadre d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arret nº 26/05/2011 de Cour d'appel, Liège, 26 mai 2011
... le 11 mars 2011 par le tribunal de la jeunesse de Namur, interjeté dans les forme et délai lég... de la Communauté française relatif à l'aide à la jeunesse et 61 de la loi du 8 avril 1965, la...
- Décret contenant le budget des recettes de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2007.
..., de la Protection des Monuments, de la Jeunesse et des Sports. ANNEXE. Art. N. Annexe. Budget ... secteur Aide a la Jeunesse. 48.12 05.10 Moyens de la Proovince de Liege dans le 32. cadre de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Jugement nº 10/2251/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 22 février 2012
..., en la personne de son Ministre ayant l'aide sociale en ses attributions, Service Aide à la Je...Elle fait appel au Service d'Aide à la Jeunesse (SAJ) de Mons. Le conseiller à la jeunesse préco... décisions du Tribunal du travail de Liège). L'article 57 de cette même loi précise que le ...
- 7 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des Conseils d'Arrondissement de l'Aide à la Jeunesse
... son suppléant CANTINAUX, Jean-Marc, 4000 Liège. Est nommé Président : LACROIX, Geneviève. Sont...
- BOB-FR, 10 janvier 2002
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 7 NOVEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant agrément de l'A.S.B.L. 'Aide sociale aux Justiciables', En Féronstrée 129, à 4000 Liège, en tant que service d'aide sociale aux détenus de l'arrondissement judiciaire de Liège-I
...La Ministre de l'Aide à la Jeunesse et de la Santé,. Mme N. MARECHAL...
- BOB-FR, 23 janvier 2004
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Décret contenant le premier ajustement du budget des recettes de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 2004 (TRADUCTION).
... familiales secteur Aide a la. Jeunesse. 48.12 05.1... Liege dans le cadre des. mesures prev...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi portant des dispositions diverses (I).
... le 3°, c, les mots " aux centres publics d'aide sociale " sont remplacés par les mots " aux centr...-Bas méridionaux et la Principauté de Liège " par l'Institut royal du Patrimoine artistique. ... 1965 relative à la protection de la jeunesse, le Code d'instruction criminelle, le Code pénal,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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