Aide a la jeunesse

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3 termes du glossaire pour Aide a la jeunesse

- Aide à la jeunesse
- Décision du directeur de laide à la jeunesse

4.612 documents pour Aide a la jeunesse

- 14 MAI 2009. - Décret relatif à l'aide à la jeunesse et à la protection de la jeunesse
- BOB-FR, 22 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- Décret relatif à l'aide à la Jeunesse et visant la mise en oeuvre de mesures de protection de la jeunesse (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 MAI 2009. - Décret relatif à l'aide à la jeunesse et la protection. - Erratum
- BOB-FR, 11 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

- 27 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand prolongeant l'application des dispositions relatives au subventionnement des services d'aide à la jeunesse en situation de crise dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 septembre 2010 relatif au subventionnement des services d'aide à la jeunesse en situation de crise et d'aide à la jeunesse directement accessibles fournis par des structures pour personnes handicapées
- BOB-FR, 20 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 19 MAI 2008. - Décret relatif à l'aide à la Jeunesse et visant la mise en oeuvre de mesures de protection de la jeunesse
- BOB-FR, 1 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la modulation et aux réseaux de services d'aide à la jeunesse directement accessibles et d'aide à la jeunesse en situation de crise dans le cadre de l'aide intégrale à la jeunesse (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la modulation et aux réseaux de services d'aide à la jeunesse directement accessibles et d'aide à la jeunesse en situation de crise dans le cadre de l'aide intégrale à la jeunesse
- BOB-FR, 23 février 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 24 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 relatif aux conditions générales d'agrément et d'octroi des subventions pour les services visés à l'article 43 du décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse
- BOB-FR, 13 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Décret relatif à l'aide intégrale à la jeunesse. (Traduction).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire relative à l'aide à la jeunesse.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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