agrumes maroc

• 3 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

...« - tous les pays tiers producteurs d'agrumes en Europe, l'Algérie, l'Egypte, Israël, la Lybiee, le Maroc, la Tunisie et la Turquie;. - en Afrique : l'Afriq...

• BOB-FR, 16 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté ministériel modifiant l'annexe IV de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

... d'agrumes dans la region euro-. ... le Maroc, la Tunisie et la Turquie,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.

...4. Cumul avec les matières originaires du Maroc ou de Tunisie. 1. Nonobstant l'article 2, paragr... ecorces d'agrumes ou laquelle :. de melons ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture, faits à Rome le 6 juin 2002.

... Pois chiche Cicer. Agrumes Citrus Y compris,. ... MAROC 27/03/2002 Ratification 14/...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)

... 0805 90 00 autres agrumes,. 0807 10 melons (y compris les past... - Afrique :. Algérie, Egypte, Libye, Maroc, Tunisie et, sur une base ad hoc, l'Afrique du Sud...

• Legislation Consolidé
• Sección Única