agrumes maladies

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... en résulte ne risque pas de causer des maladies pouvant affecter l'homme, les animaux ou les vég�... 6. Virus de la mosaïque des agrumes (citrus mosaic virus). 7. Virus de la tristeza (...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... en résulte ne risque pas de causer des maladies pouvant affecter l'homme, les animaux ou les vég�... 6. Virus de la mosaïque des agrumes (citrus mosaic virus). 7. Virus de la tristeza (...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale instaurant une obligation de reprise de certains déchets en vue de leur valorisation ou de leur élimination

... ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales, qui est préparée d'avance ..., chauffe-plats, machines à pain, presse-agrumes, appareils à « Croque-Monsieur », thermoplongeu...

• BOB-FR, 27 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture, faits à Rome le 6 juin 2002.

... des sols et de lutte contre les maladies, les adventices et les organismes nuisibles;. c)... Pois chiche Cicer. Agrumes Citrus Y compris,. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes et au classement des installations concernées.

... en résulte ne risque pas de causer des maladies pouvant affecter l'homme, les animaux ou les vég�... 6. Virus de la mosaïque des agrumes (citrus mosaic virus). 7. Virus de la tristeza (...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant révision des annexes de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 décembre 1993 relatif aux installations effectuant des opérations mettant en oeuvre des micro-organismes ou des organismes pathogènes ou génétiquement modifiés

... peut compromettre le traitement des maladies; . - le micro-organisme génétiquement modifié d...6. Virus de la mosaïque des agrumes (citrus mosaic virus). 7. Virus de la tristeza (so...

• BOB-FR, 20 novembre 1998
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE