Agriculture mediterraneenne

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8 documents pour Agriculture mediterraneenne

- Arrêté ministériel modifiant l'annexe IV de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
... mediterraneenne, comprenant. ... Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,. K. PINX...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).
..., des Affaires intérieures et de l'Agriculture, le plafond des avances de fonds concernant le pai... Fondation euro-mediterraneenne " Anna Lindh ". visant a promouvo...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 6 DECEMBRE 2001. - Décret relatif à la conservation des sites Nature 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages (1)
..., macaronésienne et méditerranéenne. Ces types d'habitats naturels figurent à l'annex... l'exclusion des espèces servant à l'agriculture ou à la sylviculture,. b. de souches non indigèn...
- BOB-FR, 22 janvier 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).
... la Fondation euro-mediterraneenne " Anna. Lindh " visant a promouvo... aux organes de controle de l'agriculture. biologique et subventions dans l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... 4) Subside à la Fondation euro-méditerranéenne pour le dialogue entre les cultures;. 5) Subside... Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO), à l'Organisation des Nations Unies pour le...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à l'Accord euro-méditterranéen établissant une association entre les Communautés européennes et les Etats membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part, Annexes 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7, Protocols 1, 2, 3, 4 et 5, et Acte final, faits à Bruxelles le 26 février 1996 (1) (2)
... à la sécurité de la région méditerranéenne et développeront un climat de compréhension et d...ARTICLE 54. Agriculture et pêche. La coopération vise à :. a) la modern...
- BOB-FR, 22 décembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2005 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2005 et mise à jour au 27-12-2005).
..., des Affaires intérieures et de l'Agriculture. § 5. Pour le(s) comptable(s) extraordinaire(s)... Fondation euro-mediterraneenne " Anna Lindh ". visant a promouvo...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 AVRIL 1997. - Loi portant assentiment à l'Accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République tunisienne, d'autre part, Annexes 1 à 7, Protocoles 1 à 5, et Acte final, faits à Bruxelles le 17 juillet 1995 (1) (2)
... sécurité dans la région euro-méditerranéenne;. Conscients, d'une part de l'importance des relat...Article 54. Agriculture et pêche. La coopération vise à :. a) la modern...
- BOB-FR, 10 novembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES