agriculture intensive et extensive

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10 documents pour agriculture intensive et extensive

- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.
... CHAPITRE II. - Agriculture. Art. 18. 1. Les dispositions du présent chapit... du développement de l'agriculture extensive et intensive, de la sylviculture et de la pêche e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 août 2006
La circonstance que certains intérêts minoritaires justifiant l'ouverture la procédure de classement d'un site aurait momentanément disparu, loin de diminuer l'intérêt du site, renforce la nécessité d'intervenir par des mesures de conservation afin d'en assurer la protection contre le danger signalé dès lors que ces éléments sont récupérables. Cette protection fait partie des mesures qui définissent le concept de conservation au sens de l'article 2, 2º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, en même temps que, entre autres, la gestion, la restauration, la consolidation ou la réaffectation du bien, sans parler de l'entretien de celui-ci.

...Défriché et exploité de manière intensive dès la première moitié du XIXe siècle, le site... favorisées par les modalités de l'agriculture extensive) des degrés d'artificialisation (ou, au...
- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE, D'AUTRE PART. Annexes I à XVIII, et Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.
... CHAPITRE II. - Agriculture. Art. 18. 1. Les dispositions du présent chap... du développement de l'agriculture extensive et intensive, de la sylviculture et de la pêche e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE D'ESTONIE, D'AUTRE PART, Annexes I à X, et acte final, faits à Luxembourg, le 12 juin 1995.
... CHAPITRE II. - Agriculture. Art. 17. 1. Les dispositions du présent chapit... du développement de l'agriculture extensive et intensive, de la sylviculture et de la pêche e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 11 mars 1999 relatif à l'octroi de subventions agri-environnementales. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-02-2001 et mise à jour au 10-07-2001).
... Art. 14. Le ministre ayant l'agriculture dans ses attributions est chargé de l'exécution ... enherbees extensives. -----------------------------------------------... - les espèces non pérennes ou très intensives, tels les ray-grass hybrides, italien et de Wester...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 MARS 1999. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agri-environnementales
..., des Ressources naturelles et de l'Agriculture,. Arrête :. Article 1er. Pour l'application du pr... de conservation et bandes de prairies extensives;. 3° maintien et entretien des éléments du pays...- les espèces non pérennes ou très intensives tels les ray-grass hybrides, italien et de Westerw...
- BOB-FR, 31 mars 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arret nº 24/1996 de Cour Constitutionnelle, 27 mars 1996
...; en effet, par suite d'une exploitation intensive récente, plusieurs de ces zones ont une valeur bi... communale; grâce à une gestion extensive du pâturage, une riche végétation a pu s'y dévvelopper. L'intensification de l'agriculture et la diminution de la valeur écologique qui en e...
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au concours spécial d'admission aux études de premier cycle en sciences vétérinaires.
... 1° L'agriculture :. facteurs de localisation des cultures;. graands types de cultures : intensive / extensive - vivrière / d'exportation - monocult...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise relatif au programme de l'examen d'admission aux études universitaires de 1er cycle.
... 7.1. l'agriculture : facteurs de localisation des cultures, grands tyypes de cultures (intensive / extensive - vivrière / d'exportation - monocult...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire LNW/98/01 relative aux mesures générales en matière de conservation de la nature et portant sur les conditions de modification de la végétation et des petits éléments paysagers, conformément à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juillet 1998 fixant les modalités d'exécution du décret du 21 octobre 1997...
... territoire, Conseil consultatif sur l'agriculture, etc.). Si l'on souhaite des renseignements, on pe... laisse pâturer le fourré de manière extensive à très extensive; les végétations de prairie, ...-salés sont soumis à une dynamique intensive et n'exigent aucun entretien normal autre que la p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única