agriculture durable en inde

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

12 documents pour agriculture durable en inde

- Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture, faits à Rome le 6 juin 2002.
... sont la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentati... au moins ont des intérêts indépendants ou lorsqu'elles sont en désaccord sur la question...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Annexe III (annexe concernant la mise en oeuvre au niveau régional pour l'Amérique latine et les Caraïbes) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.
... incompatibles avec un développement durable du fait des interactions complexes entre les facte... sur les marchés des produits de l'agriculture, de la pêche et de la sylviculture; et. c) une ... Inde 17 decembre 1996 17...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.
... dans leurs stratégies de développement durable, selon qu'il convient. Art. 8. Inscription de su... INDE 14/05/2002 Ratification 13/01/20... ii) Agriculture, y compris aquaculture et sylviculture;. iii) Bi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... 1er, point ii), de l'accord sur l'agriculture (GATT de 1994). 2. Les dispositions des articles... activités économiques en tant qu'indépendants. 5. Nonobstant le présent article :. a) les f... production et la consommation efficaces, durables et non polluantes d'énergie, la sécurité des in...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Annexe IV (annexe concernant la mise en oeuvre au niveau régional pour la Méditerranée septentrionale) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.
... e) une crise de l'agriculture traditionnelle, marquée par l'abandon de terres e... f) l'exploitation non durable des ressources en eau aboutissant à de graves att... Inde 17 decembre 1996 17...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord aux fins de l'application des dispositions de la convention des Nations unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives (stocks chevauchants) et des stocks...
... à long terme et l'exploitation durable des stocks de poissons chevauchants et des stocks ... unies pour l'alimentation et l'agriculture pour le marquage et l'identification des bateaux d... en vertu du droit international indépendamment de celui-ci. Participation d'organisations inter...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique.
... sèches, en vue d'un développement durable et qui visent à:. (i) prévenir et/ou réduire ... et les méthodes traditionnelles d'agriculture et de pastoralisme pertinentes aux conditions soci... tient à jour un fichier d'experts indépendants possédant des connaissances spécialisées et une...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD INSTITUANT L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE.
... nécessaires pour exercer en toute indépendance leurs fonctions en relation avec l'OMC. 4. Les p... Accord sur l'agriculture. (Voir % % 1994-04-15/42 % %). Accord sur ... à l'objectif de développement durable, en vue à la fois de protéger et préserver l'en...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Annexe I (annexe a la mise en oeuvre au niveau régional pour l'Afrique) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.
... et les pratiques de production non durables, contribue à une inquiétante dégradation des re... la diversification dans l'agriculture et la constitution d'entreprises agricoles, et. ... Inde 17 decembre 1996 17...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, et les Annexes A et B, faits à Kyoto le 11 décembre 1997.
... de façon à promouvoir le développement durable :. a) Applique et/ou élabore plus avant des pol... iii) Promotion de formes d'agriculture durables tenant compte des considérations relativ... à un audit et à une vérification indépendants des activités. 8. La Conférence des Parties ag...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante