Agriculture de subsistance

• Arrêt nº 58871 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 mars 2011

... vi meilleure, que le seul moyen de subsistance au village est l'agriculture mais que c'est u mét...

• 18 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel établissant les montants forfaitaires pour les frais de subsistance et de séjour dans le cadre du subventionnement de stages auprès des organisations internationales

..., de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité,. Vu le décret du 9 juillet 20...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2002 et mise à jour au 23-08-2002)

... - appelés programmes de subsistance - comportent :. 1. Les rémunérations et alloca... - Classes moyennes et Agriculture,- Affaires économiques. - Emploi et Travail. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)

... - appelés programmes de subsistance - comportent :. 1. Les rémunérations et allocat... appelée au développement et à l'agriculture tropicale (CIDAT). 6. Subvention au Service de doc...

• BOB-FR, 3 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Arrêt nº 14993 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 14 août 2008

...�de ne pas disposez [sic] de moyens de subsistance suffisants, tant pour la durée du séjour que pou...

• 18 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement de stages auprès des organisations internationales

..., de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité, et du Ministre flamand de l'En... une indemnité pour les frais de subsistance et de séjour, ainsi qu'une indemnité de déplace...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt nº 14994 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 14 août 2008

...�de ne pas disposez [sic] de moyens de subsistance suffisants, tant pour la durée du séjour que pou...

• 18 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel portant délégation de compétences au chef du Département flamand des Affaires étrangères dans le cadre du subventionnement de stages auprès des organisations internationales

..., de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité,. Vu le décret du 9 juillet 20... par destination pour les frais de subsistance et de logement;. 4° établir les modèles, visés...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux critères d'éligibilité et à la procédure d'approbation des activités de projet dans le cadre de la mise en oeuvre des mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto

... des cours d'eau et des moyens de subsistance 4.1. Taux d'utilisation des eaux (2) Taux d'ut... débit naturel, eaux destinées à l'agriculture, l'industrie, l'usage domestique..) incluant : ...

• BOB-FR, 24 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1998. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-03-1998 et mis à jour au 07-10-1998)

... - appelés programmes de subsistance - comportent :. 1. Les rémunérations et alloca... appelée au développement et à l'agriculture tropicale (CIDAT). 6. Subvention au Service de d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única