Agriculture de montagne

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 19 décembre 2008 pour les investissements dans le secteur agricole

... des conjoints aidant en agriculture;. Vu l'arrêté royal du 24 février 1951 fixant l... du 28 avril 1975 sur l'agriculture de montagne et de certaines zones défavorisées;. Considéran...

• BOB-FR, 12 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon pour les investissements dans le secteur agricole.

... Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement, dont le f... du 28 avril 1975 sur l'agriculture de montagne et de certaines zones défavorisées;. Considé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant les aides à l'agriculture.

... du 28 avril 1975 sur l'agriculture de montagne et de certaines zones défavorisées;. Considé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... : CEDILOR 57860 MALANCOURT LA MONTAGNE . Namur, le 19 août 2010. * A.G.W. du 10/07/1997...

• BOB-NL, 17 décembre 2010
• Andere besluiten

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux aides en agriculture: aide dans le secteur de la viande bovine. Garantie de la Région wallonne sur un crédit spécial de fonds de roulement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-10-1996 et mise à jour au 16-07-2002)

... du 28 avril 1975 sur l'agriculture de montagne et de certaines zones défavorisées;. Vu la di...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon exécutant la décision prise par la Commission de l'Union européenne du 5 juillet 1995 sur la délimitation des zones de développement au titre de l'article 11 de la loi du 30 décembre 1970.

.../CEE du Conseil du 28 avril 1975 sur l'agriculture de montagne et de certaines zones défavorisées;....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant les aides à l'agriculture. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-1997 et mise à jour au 10-09-2004.) (NOTE : la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif, voir : ARW 2006-...

... du 28 avril 1975 sur l'agriculture de montagne et de certaines zones défavorisées;. Vu la di...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la composition des Commissions des fermages

... régionalisées dans le domaine de l'Agriculture et de le Pêche, l'article 44bis inséré par l'ac...3° M. Jolly Ferdinand, rue de la Montagne, 5 Château de et à 1640 Ittre. Art. 2. § 1er. ...

• BOB-FR, 2 décembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2007 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation et l'entretien de haies vives, de vergers et d'alignements d'arbres

... du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du... champêtre (Ulmus minor Mill.)Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.)Peuplier blanc (Populus alba L...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 4 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon portant sur la création de la réserve naturelle agréée de Vieille Montagne - Altenberg à La Calamine

... du Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du...

• BOB-FR, 23 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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