agriculture biologique logo

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14 documents pour agriculture biologique logo

- 11 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 février 2008
... au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, notam... à la recetteRS/DA/A/SP6100 Utilisation du logo communautaire sur un produit en conversion, ou sur...
- BOB-FR, 15 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (TRADUCTION).
... département : le Département de l'Agriculture et de la Pêche;. 5° la division DLO : la divis... de la CEE ou du logo communautaire sur un produit. en phase ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques
... au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, l'art... la recette6100 Gebruik van het communautaire logo op een product in omschakeling, of op een product ...
- BOB-FR, 6 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

- 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'une aide en application du programme flamand de développement rural relatif à la participation aux régimes agréés de qualité alimentaire et aux actions connexes de promotion de produits agricoles
... et à l'agrément de centres pour une agriculture plus durable, notamment les articles 3, 5 et 7;. V... 2008 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques;. 2°... 23, alinéa 4 du règlement 1974/2006 le logo communautaire doit figurer sur le matériel d'info...
- BOB-FR, 3 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 24 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 98bis du 21 décembre 2010, conclue au sein du Conseil national du Travail, modifiant la convention collective de travail n° 98 du 20 février 2009 concernant les éco-chèques (1)
...- la Fédération wallonne de l'Agriculture. - l'Union des entreprises à profit social. - la ... du label écologique européen ou du logo de production biologique de l'Union européenne. V...
- BOB-FR, 8 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques
... au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, notam... au système de contrôle de la CEE ou du logo communautaire sur un produit en phase de conversio...
- BOB-FR, 20 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 21 NOVEMBRE 2003. - Décret relatif à la politique de santé préventive (1)
...d) allergènes d'origine biologique;. e) autres organismes biologiques pouvant potenti...19° Logo : un groupement, reconnu par le Gouvernement flama... flamand de l'Environnement, de l'Agriculture et de la Coopération au Développement,. L. SANNE...
- BOB-FR, 3 février 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Décret relatif à la politique de santé préventive (TRADUCTION). (NOTE : Les articles 32, 33, 34, 45, 76 et 83 sont modifiés avec effet à une date indéterminée par
... d) allergènes d'origine biologique;. e) autres organismes biologiques pouvant poten... 19° Logo : un groupement, reconnu par le Gouvernement flama... flamand de l'Environnement, de l'Agriculture et de la Coopération au Développement,. L. SAN...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).
... cellule d'appui pour les " logo's " (pour. memoire). 33.... aux organes de controle de l'agriculture. biologique et subventions dans l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand contenant des mesures de lutte contre les risques de santé par la pollution intérieure
... flamand de l'Environnement, de l'Agriculture et de la Coopération au Développement;. Après d...b) allergènes d'origine biologique;. c) autres organismes biologiques pouvant potenti...11° Logo : un groupement, reconnu par le Gouvernement flama...
- BOB-FR, 19 octobre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

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