agriculture biologique en france

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... de transfert, FR 2011080002, de la France vers la Région wallonne, des déchets visés à l... : Boues provenant du traitement biologique des eaux usées Code * : 190812 Quantité maximum ...

• BOB-FR, 30 juin 2011
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• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 09 de la division organique 30 et le programme 05 de la division organique 19 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008.

.... Préambule. Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourism... Interreg III A - France-Wallonie-Flandre;. Axe 2 : Favoriser le dévelo... de développement de la Protection biologique intégrée en Cultures ornementales;. Opérateu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnementoe - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontali

... de transfert, FR 2010062058, de la France vers la Région wallonne, des déchets visés à l... d'épuration issues du traitement biologique des eaux usées industrielles (eaux de process et ...

• BOB-FR, 10 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/8/3/4 délivré à la SA Lambry L'Office wallon des déchets, Vu le

... introduite par la SA Lambry, rue de France 79, à 5580 Rochefort, le 6 octobre 2011;. Consid�... des zones présentant un intérêt biologique au sens de la loi du 12 juillet 1976 relative à l...

• BOB-FR, 30 novembre 2011
• Autres arrêtés

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... de transfert, FR 2011080011, de la France vers la Région wallonne, des déchets visés à l... : Boues provenant du traitement biologique des eaux usées Code * : 190812 Quantité maximum ...

• BOB-FR, 22 juin 2011
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• 20 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision partielle du plan de secteur de Namur portant sur l'inscription d'une zone d'extraction, d'une zone d'espaces verts et de deux surimpressions sur le territoire de la commune de Namur (Beez)

...Mme Carlier Marie-France, rue du Long-Sart 32, 5021 Boninne. M. et Mme Delf... pour l'extraction occupées par l'agriculture et à une faible qualité du milieu naturel rencon... d'espaces verts au vu de la richesse biologique de la zone concernée. En effet, l'étude d'incide...

• BOB-FR, 7 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... de transfert, FR 2011062012, de la France vers la Région wallonne, des déchets visés à l... d'épuration issues du traitement biologique des eaux usées industrielles (eaux de process et ...

• BOB-FR, 11 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

...M. Russell GARCIA,. Ministre de l'agriculture et de la pêche. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DU ...Mme Frances Victoria VELHO RODRIGUES,. Vice-Ministre des affai... et aux conventions sur la diversité biologique et la désertification. 2. Une priorité particuli...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... de transfert, FR 2011080011, de la France vers la Région wallonne, des déchets visés à l... : Boues provenant du traitement biologique des eaux usées Code * : 190812 Quantité maximum ...

• BOB-NL, 5 juillet 2011
• Andere besluiten

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)

... 4.4 et 3.1 sur la carte du milieu biologique afin de renforcer l'intégration paysagère de la ... occupés par des citoyens du nord de la France ou par des employés délocalisés du site de Dass... entre le développement de l'agriculture wallonne et la création d'emplois dans d'autres s...

• BOB-FR, 16 février 2011
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