agriculture biologique dans le monde

• 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté énergie pour ce qui concerne l'introduction de critères durabilité pour les bioliquides et les garanties d'origine

...Arrête :. Article 1er. Dans le même arrêté, il est inséré un article 6.1.... par les mots « substances organo-biologiques ». 2° au paragraphe 1, 7° les mots « qui dans ... et de résidus ne provenant pas de l'agriculture, de l'aquaculture, de la pêche ou de la sylvicult... sites de production pétrolière dans le monde. Des estimations des émissions résultant des cul...

• BOB-FR, 23 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 09 de la division organique 30 et le programme 05 de la division organique 19 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008.

.... Préambule. Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourism... 2004, 9 décembre 2004 et 23 juin 2005 dans le cadre de l'Interreg III A, du Leader + et du Ph... de développement de la Protection biologique intégrée en Cultures ornementales;. Opérateu... Intitulé : Le Monde Agricole à l'école;. Opérateur : GAL " Cultu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 05 de la division organique 19 et le programme 09 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005.

.... Préambule. Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourism... wallon des 18 juillet 2002 et 23 juin 2005 dans le cadre de l' " Interreg IIIA France-Wallonie-Fla... transfrontalière en agriculture biologique (VETAB);. BénEACUT. E;ficiaire : Centre agrono... Intitulé : Monde agricole à l'école;. Bénéficiaire : Cultur'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 FEVRIER 2008. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 09 de la division organique 30 et le programme 05 de la division organique 19 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourism... 2004, 9 décembre 2004 et 23 juin 2005 dans le cadre de l'Interreg III A, du Leader + et du Ph... de développement de la Protection biologique intégrée en Cultures ornementales;. Opérateur :...Intitulé : Le Monde Agricole à l'école;. Opérateur : GAL "Cultur'al...

• BOB-FR, 5 mai 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture, faits à Rome le 6 juin 2002.

... avec la Convention sur la diversité biologique, pour une agriculture durable et pour la sécurit�... ci-après ont la signification indiquée dans le présent Article. Les définitions n'incluent p... les agriculteurs de toutes les régions du monde, et spécialement ceux des centres d'origine et de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 AVRIL 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation des terrains situés sur le territoire des villes de Soignies et de Braine-le-Comte

...Considérant que la démarche s'inscrit dans les objectifs généraux des documents de stratég... le développement d'une qualité biologique et participer au maillage vert tout en permettant ...3. Le Ministre de l'Agriculture n'a pas disposé de suffisamment de temps pour rem...De l'avis du monde économique, l'avenir de cette zone dépendra des ...

• BOB-FR, 27 avril 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant entrée en vigueur du décret du 6 juillet 2007 portant création du Conseil consultatif stratégique pour l'Agriculture et la Pêche et réglant la composition du Conseil consultatif stratégique pour l'Agriculture et la Pêche (TRADUCTION).

Article 1. Dans le présent arrêté, on entend par décret consti... Le représentant des organisations du tiers monde, visées à l'article 5, § 2, 4°, du décret con... du secteur de la production biologique, visé à l'article 5, § 2, 6°, du décret const...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 09 de la division organique 30 et le programme 05 de la division organique 19 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007.

.... Préambule. Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourism... 2003, 9 décembre 2004 et 9 et 21 juin 2005 dans le cadre de l'Interreg III A, du Leader + et du " ... de développement de la Protection biologique intégrée en cultures ornementales;. Opérateu... Intitulé : Le Monde agricole à l'école;. Opérateur : GAL "Cultur...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant entrée en vigueur du décret du 6 juillet 2007 portant création du Conseil consultatif stratégique pour l'Agriculture et la Pêche et réglant la composition du Conseil consultatif stratégique pour l'Agriculture et la Pêche

...Arrête :. Article 1er. Dans le présent arrêté, on entend par décret consti... Le représentant des organisations du tiers monde, visées à l'article 5, § 2, 4°, du décret con... du secteur de la production biologique, visé à l'article 5, § 2, 6°, du décret const...

• BOB-FR, 2 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Plan d'Environnement pour le Développement durable (extraits).

... aux enjeux, objectifs et actions contenues dans le Plan. Des exemplaires complets du Plan peuven... concernés : voir chapitres : L'agriculture, La forêt, L'énergie et l'environnement et Les t... reconnaissance des zones d'intérêt biologique et leur assurer une protection légale. - Poursu... de l'Agriculture encadrés par le monde scientifique et environnemental et ce en étroite ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única