Agriculture a temps partiel

• Personnel. - Cabinet. - Démission Par arrêté royal du 7 novembre 2000, démission honorable de ses fonctions de chef de cabinet adjoint à temps partiel du Ministre de l'Agriculture et des Classes moyen

• BOB-FR, 7 décembre 2000
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Personnel. - Cabinet. - Nomination Par arrêté royal du 23 décembre 1999, M. Lode Vereeck est nommé chef de cabinet adjoint à temps partiel du Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes, à parti

• BOB-FR, 3 février 2000
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 février 2005

Le classement d'un terrain en zone agricole n'implique pas que toute construction agricole puisse y être autorisée. S'attachant à la fois à l'impact esthétique de la construction ainsi qu'à la nature et à l'organisation de l'activité que celle-ci abrite, le refus de permis de régularisation d'un hangar à bestiaux dans une zone agricole peut être valablement motivé en considérant que le bon aménagement des lieux serait compromis, sans méconnaître l'article 176 du CWATUPa.

..., de la direction générale de l'agriculture du Ministère de la Région wallonne, a écrit au ... n'exerce pas la profession d'agriculteur à temps plein mais bien à temps partiel. Il est en effet ...

• 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2011 (1)

... pour l'ensemble des centres de formation à temps partiel et répartis sur les zones d'action des pl...de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité,. K. PEETERS. La Ministre flama...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 10 juillet 2008 relatif au système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande (TRADUCTION).

... d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel. Art. 2. La liste des centres d'enseigne... Rubrique LAND- EN TUINBOUW (Agriculture et horticulture). 82. Arbeider in bos- en natuur...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 septembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'agriculture, concernant les mesures en faveur des groupes à risque (1)

...�s, les jeunes à scolarité obligatoire partielle, les personnes qui réintègrent le marché de l'e... les jeunes à scolarité obligatoire à temps partiel, comme stipulé dans l'article 5, § 1er, ...

• BOB-FR, 12 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 9 MARS 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 novembre 2008, conclue au sein de la Commission paritaire de l'agriculture, relative aux mesures en faveur des groupes à risque (1)

...�s, les jeunes à scolarité obligatoire partielle, les personnes qui réintègrent le marché de l'e.... Art. 8. Pour les jeunes à scolarité à temps partiel, comme stipulé dans l'article 5, § 1er, ...

• BOB-FR, 3 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 16 JUILLET 2004. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 juillet 2003, conclue au sein de la Commission paritaire de l'agriculture, relative aux mesures en faveur des groupes à risque (1)

...�s, les jeunes à scolarité obligatoire partielle, les personnes qui réintègrent le marché de l'e...Pour les jeunes à scolarité à temps partiel, comme stipulé dans l'article 4, § 1er, ...

• BOB-FR, 22 septembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... non-respect des prescriptions relatives aux temps de conduite et de repos des conducteurs de véhicu... de persistance de non paiement total ou partiel, il est adressé une mise en demeure, qui emporte ... des P.M.E., des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique,. Mme S. LARUELLE....

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

..., la conversion d'emplois à temps plein vers des périodes ou des heures se fait sur... secondaire professionnel à temps partiel. ». Art. III.2. Dans l'article 3 du Codex de l'En... la discipline 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture), organise au moins une des subdiv...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements