agrement assistant maternel

• 20 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le programme triennal de formations continues 2011-2014 des professionnels accueillant des enfants de 0 à 12 ans, des volontaires des consultations pour enfants et des accueillants des lieux de rencontre enfants-parents

... principes d'action suivants, liés à l'agrément des activités de formation continue destinées au...- Assistant(e) social(e) en structure d'accueil. - Responsable...- allaitement maternel (comment aménager le lieu d'accueil pour accueill...

• BOB-FR, 2 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté 2007/1131 du Collège de la Commission communautaire fran}aise relatif à l'agrément et aux subventions accordés aux services d'accompagnement et aux services d'interprétation pour sourds.

... a) un assistant social ou un infirmier social;. b) un psychologu... handicapées qui suivent un enseignement maternel, primaire ou secondaire ordinaire en y étant insc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 MAI 2008. - Arrêté 2007/1131 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'agrément et aux subventions accordés aux services d'accompagnement et aux services d'interprétation pour sourds

...a) un assistant social ou un infirmier social;. b) un psychologue ... handicapées qui suivent un enseignement maternel, primaire ou secondaire ordinaire en y étant insc...

• BOB-FR, 27 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... fondamental ordinaire ou d'enseignement maternel ordinaire reçoit des périodes GOK+ pour les ann�...La programmation et l'admission à l'agrement, au financement ou au subventionnement se fait par... avec succès une formation du niveau d'assistant;. 6° certificat de formation professionnelle en...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JUILLET 2003. - Arrêté 2003/68 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/C du Collège de la Commission communautaire française du 6 avril 2000 relatif à l'agrément et aux subventions accordées aux services d'accompagnement et aux services d'interprétation pour sourds

...a) un assistant social ou un infirmier social;. b) un psychologue ... handicapées qui suivent un enseignement maternel, primaire ou secondaire ordinaire en y étant insc...

• BOB-FR, 25 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 27 FEVRIER 2003. - Réimpression de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant réglementation générale des milieux d'accueil d'accueil tel que modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 septembre 2003 portant modification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant réglementation générale des milieux d'accueil, par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 décembre 2003 fixant le code de qualité de l'accueil ainsi que par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté franaise du 28 avril 2004 portant modifications de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant réglementation générale des milieux d'accueil et de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 septembre 2003 relatif aux cas de force majeure et circonstances exceptionnelles visés à l'article 71 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant...

...11° "agrément" : la décision de l'Office attestant du respect p...(e) en santé communautaire ou un(e) assistant(e) social(e) chargé(e) notamment des prestations ... d'instituteur(trice) de l'enseignement maternel ou d'une autre qualification reconnue par le Gouve...

• BOB-FR, 28 juillet 2004
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 25 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement fondamental ordinaire

... les fonctions dans l'enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire, modifié par l...1° fonctions de recrutement : assistant social;. 2° fonctions de sélection : néant;. 3�... et reconnus en tant que tels, là où l'agrément est requis, soit assimilés aux membres du personn...

• BOB-FR, 18 novembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de Wallonie-Bruxelles international.

... 9. au rang C1, le grade de premier assistant;. 10. au rang C2, le grade d'assistant principal...Le refus d'agrément est soumis au Comité de secteur. Le greffier ef..., de nourrir son ou ses enfants au lait maternel ou de tirer son lait jusqu'à sept mois après la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 MARS 2001. - Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police

... principal de police avec spécialité d'assistant de police", alors que l'article II.II.1er, qui én...L'agrément d'une école de police est accordé par cadre vis�...� doit suivre les cours de l'enseignement maternel, du cycle primaire ou du cycle secondaire;. 2° l'...

• BOB-FR, 31 mars 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamand. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1994 et mise à jour au 13-12-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publiées apr...

... 2° groupe 2 : le personnel assistant, qui comprend : l'assistant, le docteur-assistant ... la première accréditation ou l'agrément temporaire a été attribué et à condition que c... d'enseignement ordinaire ou spécial, maternel, primaire, secondaire ou superieur non universitai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única