agent cell

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26 documents pour agent cell

- Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
... " : toute entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire et/ou de transfé... la surveillance " : les fonctionnaires et agents désignés par l'arrêté de l'Exécutif régional...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
... " : toute entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire et/ou de transfé... 2.2. Absence d'agents pathogènes incidents. Le MGM ne doit pas conten...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 59417 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 8 avril 2011
... intégralement votre demande d'asile sur celle de votre soeur aînée,. laquelle s'est vu notifie...'audition en question a été menée par un agent traitant spécialisé qui bénéficié d'une form...

- Arrêt nº 63788 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 juin 2011
...�quence de vos achats de ces films ainsi que celle de vos séances à «. Diversité bar », vous dé...En effet, hormis l fait qu'il serait agent de joueur de football et qu'il voyagerait beaucoup...
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement.
... IN VITRO D'ABERRATION CHROMOSOMIQUE SUR CELLULES DE MAMMIFERE. 1. METHODE. Cette méthode est u... in vitro est destiné à détecter les agents qui provoquent des aberrations chromosomiques de s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 69211 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 26 octobre 2011
...Lorsque notre agent vous demand votre passeport, ce qui permettrait de... que vous leu demandiez une protection, celles-ci refusent de vous l'accorder et préfèrent ains...
- Arrêt nº 64182 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011
... intégralement votre demande d'asile à celle de votre mari, [K.H]. (SP [..] ). B. Motivation. F... précise, même après confrontatio par l'agent traitant du CGRA à la contradiction avec les prop...
- Arrêt nº 58454 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 23 mars 2011
...2009. A l'appui de celle-ci, vous déclarez être soldat pour l'armée rég...; lorsque l'agent traitant lui demande « cette personne porte-t-ell...
- Arrêt nº 68252 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 11 octobre 2011
...19). Or, le fait qu'un agent chargé de la surveillance de l'aéroport national... hospitalisation, ni surtou les raisons de celle-ci. La pertinence et la force probante de ce docum...
- Arrêt nº 65379 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 4 août 2011
...A la base de celle-ci vous invoquiez avoir fui votre pays pour échap...'est pas CCE X - Page 11 contesté que l'agent de persécution ou d'atteintes graves qu'elles dis...

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