agenda format

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13 documents pour agenda format

- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau, relatif aux contrats de rivière.
... protégées visé à l'article D.18, l'agenda 21 local, les plans communaux d'environnement et d... chacun comprenant ou complété par une formation théorique d'un minimum de 300 heures dans le doma...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau, relatif aux contrats de rivière
... protégées visé à l'article D.18, l'agenda 21 local, les plans communaux d'environnement et d... chacun comprenant ou complété par une formation théorique d'un minimum de 300 heures dans le doma...
- BOB-FR, 22 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur (1)
...1° prescrire un format minimum et des signes distinctifs;. 2° subordonne... d'un membre, il est inscrit à l'agenda du prochain Conseil des Ministres. A défaut de va...
- BOB-FR, 12 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

- 5 AOUT 2006. - Arrêté royal portant assentiment au troisième contrat de gestion entre l'Etat belge et la société anonyme de droit public à finalité sociale « Coopération technique belge »
...Le format de ce rapport est joint en annexe 3 au présent co... la Commission européenne, ainsi qu'avec l'agenda national d'harmonisation et d'alignement. Analyser...
- BOB-FR, 27 septembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Troisième contrat de gestion entre l'Etat belge et la société anonyme de droit public à finalité sociale ' Coopération technique belge '.
...Le format de ce rapport est joint en annexe 3 au présent co... la Commission européenne, ainsi qu'avec l'agenda national d'harmonisation et d'alignement. Analys...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 97/RG/509 de Cour d'appel, Liège, 10 mai 2001
...2. La photocopie d'une feuille de format A4 anonyme dont la rédaction est reconnue de la m...3. La photocopie de pages d'un agenda de l'intimé pour les 22 au 24 décembre, 26, 28 e...
- Plan de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon adopte l'avant-projet de révision des planches nos 46/7, 46/8, 52/3 et 52/4 du plan de secteur de Charleroi et des planches nos
...Une cartographie sous format A0, en couleur, reprenant sur des cartes séparée... d'une rétention d'information et d'agenda caché du gouvernement a été suggérée. En effe...
- BOB-FR, 31 janvier 2003
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Sektorenplan Durch Erlass der wallonischen Regierung vom 19. Dezember 2002 wird der Vorentwurf zur Revision der Karten 46/7, 46/8, 52/3 und 52/4 des Sektorenplans Charleroi und der Karten 52/4 und 52/
...Une cartographie sous format A0, en couleur, reprenant sur des cartes séparée... d'une rétention d'information et d'agenda caché du gouvernement a été suggérée. En effe...
- BOB-DU, 31 janvier 2003
- Andere Dekrete
- MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION
- Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 19 december 2002 wordt het voorontwerp van herziening van de bladen 46/7, 46/8, 52/3 en 52/4 van het gewestplan Charleroi en van de bladen 52/4 en 52/
...Une cartographie sous format A0, en couleur, reprenant sur des cartes séparée... d'une rétention d'information et d'agenda caché du gouvernement a été suggérée. En effe...
- BOB-NL, 31 janvier 2003
- Andere besluiten
- MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST
- Premier contrat d'administration de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité et mesures en vue du classement de cet Institut parmi les institutions publiques de sécurité sociale. (NOTE 1 : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des...
... investissement dans la gestion et la formation des ressources humaines. Il appartiendra à l'In... automatisation des missions de travail par agenda-horaire et site-monitor, au niveau de l'assistance...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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