agence de voyage paris

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35 documents pour agence de voyage paris

- Jugement nº 06/5646/A de Tribunal de première instance, Liège, 1 octobre 2008
... conseil Me Guillaume GREZE, avocat à 75003 PARIS (FRANCE), Hôtel de Retz, rue Charlot, 9. 2. La so... suisse ELVIA SOCIETE D'ASSURANCE ET DE VOYAGE ET D'ASSISTANCE, inscrite au RCS Paris sous le n°...1. La SA SWITCH est une agence de voyages, un tour opérateur, qui propose divers...
- Règlement sanitaire international de l'Organisation mondiale de la Santé, signé à Genève le 23 mai 2005.
... " s'entend d'un aéronef effectuant un voyage international; " aéroport " s'entend d'un aéropo...�ue par l'OMS touche à la compétence de l'Agence internationale de l'Energie atomique (AIEA), l'OMS... sanitaire internationale, signée à Paris le 21 juin 1926;. b) Convention sanitaire intern...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007.
... Subvention à l'Agence wallonne de Stimulation Economique (Actions Priori... de la Francophonie (AIF-IEPF) à Paris pour mener à bien des actions spécifiques " Ener... l'équipement de terrains pour les gens du voyage. Soutien à des services privés et publics d'in...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêt nº 14539 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 28 juillet 2008
...Lors de celle-ci, une dame venant de Paris, aurait apporté des documents et des DVD sur l’... de cette réunion, des agents de l’ANR (Agence Nationale de Renseignement) seraient intervenus et...-frère aurait organisé et payé votre voyage vers la Belgique. Le 19 janvier 2008 vous auriez p...
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-02-2006 et mise à jour au 31-07-2006)
... Subvention à l'Agence wallonne de Stimulation Economique (Actions Priori... de la Francophonie (AIF-IEPF) à Paris pour mener à bien des actions spécifiques " Ener... l'équipement de terrains pour les gens du voyage. Soutien à des services privés et publics d'in...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 SEPTEMBRE 2002. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique à la Société interaméricaine d'Investissement (1)
... en ce qui concerne les facilités de voyage, que celui que les pays membres accordent aux repr... de paiement, ou enfin l'emplacement d'une agence ou d'un bureau d'affaires de la Société. (d) Il ..., lors de réunions qui se sont tenues à Paris, un Accord pour l'augmentation du capital de la So...
- BOB-FR, 14 novembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
...Economica : Paris. ). ( (3) La région urbaine est l'ensemble de l...d'utilité publique. ). Les agences immobilières sociales ont connu une progression d... visiteur potentiel que du professionnel du voyage. Cette politique de promotion a des impacts direct...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décisions nº 03-2836/R13084 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 14 décembre 2005
...'une de ces réunions, des agents de l'ANR (Agence Nationale de Renseignements) serait (sic) arrivée... vierge la rubrique n° 19 relative aux voyages en dehors de votre pays d'origine. Or il ressort d... le 15 juillet 2001 à l'aéroport de Paris - Charles de Gaulle en possession d'un passeport f...
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-04-2004 et mise à jour au 08-02-2005)
... Subventions à l'Agence intergouvernementale de la Francophonie (AIF-IEPF)) à Paris pour mener à bien des actions spécifiques " Ener... l'équipement de terrains pour les gens du voyage. Soutien à des services privés et publics d'in...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005. (NOTE : premier ajustement par DRW 2005-07-14/52) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-02-2005 et mise à jour au 10-02-2006).
... Subventions à l'Agence intergouvernementale de la Francophonie (AIF-IEPF)) à Paris pour mener à bien des actions spécifiques " Ener... l'équipement de terrains pour les gens du voyage. Soutien à des services privés et publics d'in...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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