agence de voyage en ligne

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... ferroviaires, ou qui font usage de lignes désaffectées, non démantelées et qui font part...4° « Agence » : l'Agence ferroviaire européenne, instituée ... de transport de marchandises et/ou de voyageurs par chemin de fer, la traction devant obligatoirem...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... en vigueur, ainsi que les frais de voyage et de séjour du bénéficiaire y relatifs et, le ... pharmaceutiques qui entrent en ligne de compte pour une révision individuelle dépenda... § 5. L'Agence fedérale de Contrôle nucléaire établie par la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.08.0510.F de Cour de cassation, Belgique, 2 décembre 2011

... d'articles de maroquinerie et de voyage depuis le 27 août 1932 sous la dénomination « N... est faite « en vue de l'exploitation d'une ligne de produits de petite maroquinerie » et que le ve...�pit d'une relation de représentation ou d'agence et une demande en nullité pour dépôt de mauvais...

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... la demande d'aide : la date à laquelle l'Agence de l'Entrepreneuriat (« Agentschap Ondernemen »)... l'annexe du présent arrêté, entrent en ligne de compte pour l'octroi des aides. Le Ministre peu... fourrures15120Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie15200Fabrication de...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 7 mars 2008 relatif à l'assistance spéciale à la jeunesse et du décret cadre Politique administrative du 18 juillet 2003 (TRADUCTION).

... du personnel chargé de la direction de l'agence et du Fonds. 2° agence : l'agence autonomisée ... 2° Le remboursement de leurs frais de voyage et de séjour selon les normes qui s'appliquent à... dans le domaine des soins de première ligne et le fonctionnement de l'assistance spéciale à ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 7 mars 2008 relatif à l'assistance spéciale à la jeunesse et du décret cadre Politique administrative du 18 juillet 2003

... et des services régionaux de la [l'agence autonomisée interne "Aide sociale aux jeunes"] et...2° Le remboursement de leurs frais de voyage et de séjour selon les normes qui s'appliquent à... dans le domaine des soins de première ligne et le fonctionnement de l'assistance spéciale à ...

• BOB-FR, 2 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Loi sur l'accueil des demandeurs d'asile et de certaines autres catégories d'étrangers.

...'aide matérielle : l'aide octroyée par l'Agence ou le partenaire, au sein d'une structure d'accuei...'aide juridique de première et de deuxième ligne, telle que visée aux articles 508/1 à 508/23 du ... ainsi que la prise en charge des frais de voyage et, le cas écheant, d'un accompagnement à la ré...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de la carrière extérieure de Wallonie-Bruxelles International

...�s annuels ainsi que pendant la durée des voyages aller-retour à l'occasion de ces congés, l'indem... direct en poste diplomatique n'entre pas en ligne de compte pour le calcul de la durée du congé. C...• Frais d'agence et garanties locatives;. • Assurances complément...

• BOB-FR, 19 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de la carrière extérieure de Wallonie-Bruxelles International

...�s annuels ainsi que pendant la durée des voyages aller-retour à l'occasion de ces congés, l'indem... direct en poste diplomatique n'entre pas en ligne de compte pour le calcul de la durée du congé. C...* Frais d'agence et garanties locatives;. * Assurances complémenta...

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

...'autres missions humanitaires au cours de voyages et de séjours en Belgique ou à l'étranger. Ce... 1° l'Agence wallonne pour l'intégration des personnes handica... couple ou, à défaut, de ses héritiers en ligne directe, en compensation des frais funéraires, un...

• Legislation Consolidé
• Sección Única