agence de voyage carrefour

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... relatif aux transports rémunérés de voyageurs par route effectués par autobus et par autocars. ... 2004 relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimen... 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des entreprises, modernisation du registre de comm...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arret nº 2007/AR/296 de Cour d'appel, Bruxelles, 22 avril 2010

...inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0403.227.515. part... - la société Naggar Travel organise des voyages touristiques en Egypte et, à ce titre, vend ses vvoyages à des agences de voyages ou des tours opérateurs en Belgique ; ...

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... en vigueur, ainsi que les frais de voyage et de séjour du bénéficiaire y relatifs et, le ... ces informations, via la Banque Carrefour de la sécurité sociale, à l'Administration de l... § 5. L'Agence fedérale de Contrôle nucléaire établie par la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant des dispositions diverses. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-07-2006 et mise à jour au 28-12-2006).

... CHAPITRE III. - Agence des appels aux services de secours. Art. 75. L'a... de réception communiqué par la Banque-Carrefour de la sécurite sociale, après réception par cel... par le Roi, par le nombre de journées du voyage en mer ou des voyages en mer effectués durant cet...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 mai 2007

En vertu de l'article 2, § 4, du code des sociétés, les sociétés, telles que la société en commandite simple, acquièrent la personnalité juridique à partir du jour où est effectué le dépôt visé à l'article 68. L'alinéa 1er de cette disposition prévoit qu'un extrait de l'acte constitutif est déposé lors de la constitution dans la quinzaine de la date de l'acte définitif. Cette formalité, même réalisée tardivement, est considérée comme étant accomplie lorsqu'il n'est pas soutenu que le retard aurait empêché la société d'acquérir la personnalité juridique avant l'introduction du recours au Conseil d'Etat.

... entre la frontière nationale et le carrefour formé par les chaussées du Risquons-tout et de L...Citons à titre d'exemple: activité d'agence de voyage, de société de transport, de station-s...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007.

..., frais de transport afférents aux voyages de service et primes d'assurance des délégués d... - Subvention à l'agence mondiale antidopage. D.O. 40 - Services communs,... - Subvention à l'ASBL Carrefour Economie Technologie Enseignement. - Financement...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté fran}aise pour l'année budgétaire 2006.

..., frais de transport afférents aux voyages de service et primes d'assurance des délégués d... - Subvention à l'Agence Erasmus. Programme 9 - Discriminations positives... - Subvention à l'ASBL Carrefour Economie Technologie Enseignement;. - Financemen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi-programme (I). (NOTE 1 : dans le TITRE II, CHAPITRE I, section 4, les termes 'Office de Contrôle des Assurances', 'Office de Contrôle' et 'Office' sont remplacés par soit 'CBFA', soit par 'Commission bancaire, financière et des assurances', selon les art. 27 et 33 de l'AR 2003-03-25/34 ; ED : 01-01-2004) (NOTE 2 : les...

... CHAPITRE 15. - Banque-Carrefour de la sécurité sociale. Art. 195. Dans l'artic... à l'étranger, ainsi que les frais de voyage et de séjour du bénéficiaire et, le cas échéa... 5° Agence intermutualiste : la personne morale visée a l'ar...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2003. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2004 (1)

..., frais de transport afférents aux voyages de service et primes d'assurance des délégués d...- Subvention à l'A.S.B.L. « Carrefour, Economie, Technologie, Enseignement »,. - Subvenntion à l'agence Erasmus. D.O. 15 - Infrastructure de la santé, de...

• BOB-FR, 4 novembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 2 AOUT 2002. - Loi-programme (1)

...CHAPITRE XI. - Banque-carrefour de la sécurité sociale. Art. 38. L'article 5 de ... février 2001 relatif au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimen... en Belgique un navire en affrètement au voyage ou à temps, à condition que le total annuel des ...

• BOB-FR, 29 août 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES