agence de tourisme france

• 7 MAI 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010

...Interreg IV A - France-Wallonie-Vlaanderen;. Axe 4 : Dynamiser la gestion... transfrontalier par la culture et le tourisme;. Mesure 2.1 : Développer et professionnaliser un...Intitulé : AQUADRA;. Opérateur : Agence de Développement local Lontzen-Plombières;. Allo...

• BOB-FR, 26 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Extrait de l'arrêt n° 8/2011 du 27 janvier 2011 Numéros du rôle : 4764, 4765, 4766 et 4799 En cause : les recours en annulation totale ou partielle des articles 36, 40, 58 et 104 du décret de la Ré

... d'accès à la profession en matière de tourisme ». B.5.3.2. La compétence qui a été attribuée... par le Gouvernement flamand à l'Agence de l'aménagement du territoire de Flandre (Doc. p...France, § 70; CEDH, grande chambre, 20 mars 2009, Gorou ...

• BOB-FR, 14 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 31 juillet 2000

Assurant depuis quelque huit ans la gestion journalière de la société bénéficiaire de l'autorisation d'exercer une activité d'agence de voyage, le gérant satisfait à l'exigence de compétence professionnelle requise par l'article 5, § 1er, de l'arrêté royal du 30 juin 1966 relatif au statut des agences de voyages.

... 2000 du fonctionnaire délégué au tourisme de lui retirer l'autorisation d'exercer une activi... mes autres sociétés (en Belgique, en France et en Allemagne). En d'autres termes, le domaine "...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... voor Maritieme Dienstverlening en Kust " (Agence des Services maritimes et de la Côte), employé e... " Politique exterieure, Tourisme et. Recreation ". DD3308B Subvent... et le Nord de la France. DE3302C Subventions diverses dans le cadre. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... de sa caisse aux membres du personnel de l'Agence flamande pour l'Entrepreneuriat international pour... la France. 12.20 30.02 Subventions a des personnes, asso... tourisme. 60.01 Subventions a des investissements...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... voor Maritieme Dienstverlening en Kust " (Agence des Services maritimes et de la Côte), employé e... de la France. 12.20 33.02 Subventions diverses dans le cadr... du tourisme. 60.01 Subventions a des investissements...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Oproep tot kandidaten voor het Waalse Gewest Met het oog op de toekenning van mandaten van ambtenaren-generaal van rang A1 en A2 in de overkoepelende administratieve diensten (SAT) en in de operation

... des infrastructures d'accueil au tourisme fluvial;. - réalisation et gestion des ouvrages �... de préactivité (collaboration avec l'Agence de Stimulation économique);. - le développement ... régions concurrentes (Flandre, Allemagne, France, Pays-Bs,UE-15);. - aider les entreprises wallonne...

• BOB-NL, 31 août 2007
• Officiële berichten
• SELOR - SELECTIEBUREAU VAN DE FEDERALE OVERHEID

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 05 de la division organique 19 et le programme 09 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005.

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,. Vu les lois sur la comptabilité de l'Etat, c... 2005 dans le cadre de l' " Interreg IIIA France-Wallonie-Flandre ", à savoir, les dossiers suivan... Bénéficiaire : Agence wallonne de l'Elevage (AWE);. Crédits d'engage...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 8/2011 de Cour Constitutionnelle, 27 janvier 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 36, 40, 58 et 104)

... à la profession en matière de tourisme ». B.5.3.2. La compétence qui a été at... par un protocole d'accord entre l'agence et l'administration régionale chargée de la ...France, § 70; CEDH, grande chambre, 20 mars 2009, Goro...

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

...L'Agence dans le domaine du développement des capacités d... c) la culture;. d) le tourisme;. e) l'éducation, la formation professionnelle,... c'est déjà le cas pour l'Allemagne, la France, l'Italie, l'Espagne et le Royaume-Uni, aura un av...

• Legislation Consolidé
• Sección Única