Afrique orientale

• 4 FEVRIER 2010. - Ordonnance portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et le Marché commun d'Afrique orientale et australe, signé à Bruxelles le 2 mars 2007 (1)

• BOB-FR, 11 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 3 AVRIL 2009. - Décret portant assentiment à l'accord de siège entre le Royaume de Belgique et le Marché commun pour l'Afrique orientale et australe, signé à Bruxelles le 2 mars 2007

• BOB-FR, 18 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 novembre 2004

Tout acte de candidature à une fonction publique expose au risque d'un échec et aux désagréments qui y sont liés, seules des circonstances particulières ou exceptionnelles pouvant conduire à considérer ces désagréments comme source d'un préjudice grave et difficilement réparable.

... particulière de l'Europe centrale et orientale;Considérant que Monsieur Pierre GREGA a une expé... orientées vers des pays d'Afrique et non vers l'Europe centrale et orientale;. Consi...

• 19 AVRIL 2010. - Décret portant assentiment à l'Accord de siège entre le Royaume de Belgique et la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest, signé à Bruxelles le 12 juillet 2006, ainsi qu'à l'accord de siège entre le Royaume de Belgique et le Marché commun d'Afrique orientale et australe, fait à Bruxelles le 2 mars 2007

• BOB-FR, 19 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 25 AVRIL 2007. - Arrêté royal portant nomination de Conseillers du Commerce extérieur

... et d'Agriculture Belgique- Luxembourg-Afrique-Caraïbes-Pacifique. M. Bougain, Fernando Estanisl..., directeur général pour l'Afrique orientale de la SA Brussels Airlines à Nairobi, Kenya. M. S...

• BOB-FR, 10 mai 2007
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• ARRANGEMENT relatif à la répression de la circulation des Publications obscènes.

... Afrique Orientale 03.01.1913 (A) 03.07.1913 %...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant le cadre de l'Agence wallonne à l'Exportation.

... Direction de l'Europe centrale et orientale :. Directeur ... Direction de l'Afrique, du Proche et du Moyen Orient :. Directeur ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Waalse Regering tot vastlegging van de personeelsformatie van het 'Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers' (Waals Agentschap voor Uitvoer en Buitenlandse Investeringen) (VERTALING).

... Directie "Europe centrale, orientale et CEI" (Midden-Europa, Oost-Europa en GOS). Dir... Directie "Amérique, Afrique, Proche et Moyen-Orient" (Amerika, Afrika, Nabije ...

• Wetgeving
• Sección Única

• ARRANGEMENT INTERNATIONAL du 4 mai 1910 relatif à la répression de la circulation des publications obscènes. - Accession de colonies et protectorats britanniques.

... britannique, Ceylan, protectorat de l'Afrique orientale, îles Falkland, Fidji, Gambie, Gibralta...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Extrait de l'arrêt n° 30/2010 du 30 mars 2010 Numéros du rôle : 4563, 4592, 4608, 4613, 4625 et 4627/4589/4614/4618 et 4621/4619/4620, 4622, 4623, 4624 et 4628/4626/4673, 4674, 4675, 4678, 4682, 4683

..., pour l'Europe, le Moyen-Orient, l'Afrique et le sous-continent indien et à y accueillir 700... l'environnement de l'Europe centrale et orientale », précise, à titre liminaire : . « Les opinio...

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE