afrique francophone carte

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... 4° Le Service bruxellois francophone des personnes handicapées. § 3. Peuvent occupe...'organisme est d'au moins 56 % du prix de la carte de train assimilée à l'abonnement social, sur ba... - dans les services d'Afrique;. - dans les établissements d'enseignement des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel fixant les droits d'entrée et de visite guidée des collections permanentes du Musée royal de l'Afrique centrale.

... Carte annuelle (individuel) ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 61159 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 10 mai 2011

... et le 31 août 2009 à Nouakchott, d'une carte nationale d'identité, d'un traduction d'un diplô... CCE X - Page 3 Evangélique pour l'Afrique Francophone), ni les représentants de l'Eglise ca...

• 18 MAI 2001. - Arrêté ministériel fixant les droits d'entrée et de visite guidée des collections permanentes du Musée royal de l'Afrique centrale

...Détenteurs de la carte S (ou équivalent). Personnel enseignant de l'étr...

• BOB-FR, 22 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... du développement d'applications pour la carte d'identité électronique. PROGRAMME 54/0. - PROGR..., au Conseil supraprovincial francophone et germanophone, et au Conseil supraprovincial né... missionnaires belges et luxembourgeois d'Afrique (progr. 54/2). 2) Dépenses relatives à la format...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 25 JUIN 2010. - Arrêté royal portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer

... appartenant au rôle linguistique francophone et au rôle linguistique néerlandophone. Le Prés...'un appareil critique, sur l'histoire de l'Afrique subsaharienne. Recueils d'Etudes historiques. Cett...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... une transaction avec les barreaux francophones, germanophone et flamands, dans le cadre du conten... du développement d'applications pour la carte d'identité électronique.) . PROGRAMME 54/0 - ... missionnaires belges et luxembourgeois d'Afrique (progr. 54/2). 2) Dépenses relatives à la form...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.

... du développement d'applications pour la carte d'identité électronique. PROGRAMME 54/0 - PROG..., au Conseil supraprovincial francophone et germanophone, et au Conseil supraprovincial né... missionnaires belges et luxembourgeois d'Afrique (progr. 54/2). 2) Dépenses relatives à la form...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... du développement d'applications pour la carte d'identité électronique. PROGRAMME 54/0 - PROG..., au Conseil supraprovincial francophone et germanophone, et au Conseil supraprovincial né... en appui aux activités pédagogiques en Afrique Centrale. 4) Subsides à l'Institut royal des Sc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 05-0114/F2335 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 23 mars 2006

... de la Radio Télévision Belge Francophone. A la même époque, vous auriez été cité à co... et, d'autre part, d'une copie de votre « carte professionnelle 2002-2003» auprès de la même so...La conjoncture économique en Afrique en général et au Cameroun en particulier, impliq...