afrique du sud tourisme

• Accord sur le commerce, le développement et la coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part.

... Art. 60. Tourisme. 1. Les parties coopèrent dans le but de favori...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 AVRIL 2007. - Arrêté royal portant nomination de Conseillers du Commerce extérieur

... et d'Agriculture Belgique- Luxembourg-Afrique-Caraïbes-Pacifique. M. Bougain, Fernando Estanisl... Compagnie Rwandaise d'Hôtellerie et du Tourisme à Kigali, Rwanda. Mme. Kotelawala, Sicille, deput...

• BOB-FR, 10 mai 2007
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 avril 2009

Les questions préjudicielles suivantes sont posées à la Cour constitutionnelle : "1. L'article 17 du décret du Parlement wallon du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général, en ce qu'il ratifie l'arrêté ministériel du 4 juin 2008 relatif au permis d'urbanisme délivré à la S.A. CODIC BELGIQUE portant sur la construction d'un centre administratif et de formation comportant diverses installations techniques sur un bien sis à La Hulpe, chaussée de Bruxelles 135, se fonde-t-il sur des motifs qui peuvent relever de la catégorie des motifs d'intérêt général suffisamment impérieux que pour justifier, au regard des articles 10 et 11 de la Constitution, que le Parlement wallon intervienne dans la procédure individuelle de délivrance ...

... la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme prend un premier arrêté retirant celui du 21 jan... FedEx pour l'Europe, le Moyen-Orient, l'Afrique et le sous-continent Indien et pourra accueillir 7...

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)

... du ministre compétent pour le tourisme, la garantie de la Région flamande aux emprunts c... à la « National Treasury » de l'Afrique du Sud, sur le compte spécifique sous le nom 'Fla...

• BOB-FR, 27 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 13 FEVRIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996 (1) (2)

...f) le tourisme;. g) les mesures de réduction des dommages aux r�...

• BOB-FR, 13 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décret portant assentiment à l'accord sur le commerce, le développement et la coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part, ses annexes I à X, ses protocoles 1 et 2 ainsi que l'acte final, faits à Pretoria le 11 octobre 1999 (TRADUCTION).

... et de la Formation, de la Culture et du Tourisme,. B. GENTGES. Le Ministre de la Jeunesse et de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 AVRIL 2001. - Décret portant assentiment à l'accord sur le commerce, le développement et la coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part, ses annexes I à X, ses protocoles 1 et 2 ainsi que l'acte final, faits à Prétoria le 11 octobre 1999 (1)

... et de la Formation, de la Culture et du Tourisme,. B. GENTGES . Le Ministre de la Jeunesse et de la...

• BOB-FR, 3 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Circulaire relative à la loi du 5 août 1992 sur la fonction de police.

..., les gîtes à la ferme, les meublés de tourisme et les chambres d'hôtels tels que définis par le... d'elle qu'elle prévienne une personne en Afrique du Sud ni en cas d'arrestations massives qu'elle p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.

... f) le tourisme;. g) les mesures de réduction des dommages aux ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... certains secteurs comme l'HORECA, le tourisme, les activités de loisirs, les services aux entre...� renforcer notamment les relations avec l'Afrique du Nord et le dialogue Nord-Sud. La Région de Bru...

• Legislation Consolidé
• Sección Única