afrique du nord pays

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... régionale peut également concerner les pays en développement non ACP, ainsi que les PTOM et l...-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD,. parties contractantes au traité instituant la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 70285 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 21 novembre 2011

... d'établir soit qu vous avez quitté votre pays en raison d'une crainte de persécution au sens de... de marche prend la traversée de l'île du nord au su (CGRA,p.13). Or, ces propos ne nous semblent... par ceux-ci semblent provenir de l'Afrique de l'Est (pièce 26 des annexe au requêtes). Ces ...

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... le plan de la concession, point le plus au nord dudit plan est le point de séparation entre les c... de la société en Belgique et dans tous les pays; que cette société a notamment pour objet toutes..., dans les pays d'Asie et du Pacifique, en Afrique et au Moyen Orient; qu'il se porte bien financièr...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... le plan de la concession, point le plus au nord dudit plan est le point de séparation entre les c... de la société en Belgique et dans tous les pays; que cette société a notamment pour objet toutes..., dans les pays d'Asie et du Pacifique, en Afrique et au Moyen Orient; qu'il se porte bien financièr...

• BOB-NL, 18 avril 2011
• Andere besluiten

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... réhabilitation à court terme en faveur des pays en voie de développement peuvent être imputées ... missionnaires belges et luxembourgeois d'Afrique (progr. 54/2). 2) Dépenses relatives à la format..., des initiatives propres et des actions-nord. 10) Subsides à des programmes d'appui à la form...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrest nº 63103 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 15 juin 2011

... tout état de cause, être éloigné vers un pays ou il sera soumis à la tortur ou des traitements ...aux changements de régimes nord africains (Tunisie, Égypte et Libye), les autorit... les flu migratoires en provenance d' Afrique du Nord (5). Qu' actuellement, l'Italie place e...

• Arrêt nº 69119 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 25 octobre 2011

... du fait que vous ayez quitté votre pays en raison d'une crainte fondée de persécution au..., vous affirmez que la distance entre le nord et le sud de votre île est de 500 ou 600 km (audi... coran avec en arrière plan la corne de l'Afrique. Vos propos sont à nouveau dépourvu du moindre f...

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... réhabilitation à court terme en faveur des pays en voie de développement peuvent être imputées ... missionnaires belges et luxembourgeois d'Afrique (progr. 54/2). 2) Dépenses relatives à la form..., des initiatives propres et des actions-nord. 10) Subsides à des programmes d'appui à la fo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Extrait de l'arrêt n° 30/2010 du 30 mars 2010 Numéros du rôle : 4563, 4592, 4608, 4613, 4625 et 4627/4589/4614/4618 et 4621/4619/4620, 4622, 4623, 4624 et 4628/4626/4673, 4674, 4675, 4678, 4682, 4683

... social est établi 5000 Namur, boulevard du Nord 6, a introduit un recours en annulation des articl... de sauvegarder le caractère naturel et paysager de la forêt de Soignes, son écosystème, sa faun..., pour l'Europe, le Moyen-Orient, l'Afrique et le sous-continent indien et à y accueillir 700...

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• 3 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

... du 5 juillet 2006 reconnaissant certains pays tiers et certaines régions de pays tiers comme in...- en Afrique : l'Afrique du Sud, la Gambie, le Ghana, la Guiné... Hawaii, la Louisiane, les îles Mariannes du Nord, Puerto Rico, la Samoa américaine, le Texas et le...

• BOB-FR, 16 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...