afrique du nord afrique du sud

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

...-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD,. parties contractantes au traité instituant la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... centraux du Pentagone et son pourtour nord, nord-ouest, sud et sud-ouest, concentrent l'essen...� renforcer notamment les relations avec l'Afrique du Nord et le dialogue Nord-Sud. La Région de Bru...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 70285 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 21 novembre 2011

... de marche prend la traversée de l'île du nord au su (CGRA,p.13). Or, ces propos ne nous semblent... par ceux-ci semblent provenir de l'Afrique de l'Est (pièce 26 des annexe au requêtes). Ces ...

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... le plan de la concession, point le plus au nord dudit plan est le point de séparation entre les c..., dans les pays d'Asie et du Pacifique, en Afrique et au Moyen Orient; qu'il se porte bien financièr...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... le plan de la concession, point le plus au nord dudit plan est le point de séparation entre les c..., dans les pays d'Asie et du Pacifique, en Afrique et au Moyen Orient; qu'il se porte bien financièr...

• BOB-NL, 18 avril 2011
• Andere besluiten

• Extrait de l'arrêt n° 30/2010 du 30 mars 2010 Numéros du rôle : 4563, 4592, 4608, 4613, 4625 et 4627/4589/4614/4618 et 4621/4619/4620, 4622, 4623, 4624 et 4628/4626/4673, 4674, 4675, 4678, 4682, 4683

... social est établi 5000 Namur, boulevard du Nord 6, a introduit un recours en annulation des articl..., pour l'Europe, le Moyen-Orient, l'Afrique et le sous-continent indien et à y accueillir 700...

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Accord sur le commerce, le développement et la coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part.

... Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord,. parties contractantes au traité instituant la...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 1998. - Loi accordant des naturalisations

...Dhanani, Azim, né à Goma/Nord Kivu (Congo) le 16 février 1954. Ghosn, Mirna, n�... Reichman, Michelle, née à Johannesburg (Afrique du sud) le 7 février 1958. Lehyan, Naïma, née �...

• BOB-FR, 26 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA JUSTICE

• 3 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

...- en Afrique : l'Afrique du Sud, la Gambie, le Ghana, la Guiné... Hawaii, la Louisiane, les îles Mariannes du Nord, Puerto Rico, la Samoa américaine, le Texas et le...

• BOB-FR, 16 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 13 FEVRIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996 (1) (2)

... de l'Accord sont ainsi définies : du Pôle nord vers le sud le long du 130e degré de longitude ou...

• BOB-FR, 13 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...