afrique asie

• Annexe II (annexe concernant la mise en oeuvre au niveau régional pour l'Asie) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 août 2001

Dans un moyen unique intitulé "exposé de droit\

... de l'année 1998 (voir en ce sens Nouvel Afrique-Asie, décembre 1998, p. 39). Ainsi aussi, il a d�...

• Fonds européen pour le retour 2008-2013 Appel à projets. - 1er octobre 2010 INTRODUCTION Le Fonds européen pour le retour est, en plus du Fonds européen pour les réfugiés, du Fonds po

... leur majorité (18-21 ans) originaires d'Afrique et d'Asie centrale. Il est également possible de ...

• BOB-FR, 8 octobre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

...�s en Europe, aux Etats-Unis, dans les pays d'Asie et du Pacifique, en Afrique et au Moyen Orient; qu...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

...�s en Europe, aux Etats-Unis, dans les pays d'Asie et du Pacifique, en Afrique et au Moyen Orient; qu...

• BOB-NL, 18 avril 2011
• Andere besluiten

• Arret nº C.09.0118.F de Belgique, 19 février 2010

... sont établis à l'étranger, en Europe, en Asie, en Afrique, en Amérique du Nord, en Amérique du...

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.

...c. ciconia). 2c. Asie O (rep) (C. c. ciconia). 3b. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Waalse Regering tot vastlegging van de personeelsformatie van het 'Agence wallonne à l'Exportation et aux Investissements étrangers' (Waals Agentschap voor Uitvoer en Buitenlandse Investeringen) (VERTALING).

... Directie "Amérique, Afrique, Proche et Moyen-Orient" (Amerika, Afrika, Nabije ... Directeur 1. Directie "Asie et Océanie" (Azië en Oceanië). Directeur 1. ...

• Wetgeving
• Sección Única

• Accord conclu par échange de lettres entre les Gouvernements du Royaume de Belgique, du Royaume des Pays-Bas et du grand-duché de Luxembourg, d'une part, et le Gouvernement du Pérou, d'autre part, relatif à la suppression de l'obligation de visa concernant les passeports diplomatiques et spéciaux ou de service, signé à Lima...

... du Pérou - Département Europe, Afrique, Asie et Océanie - saisit cette occasion pour ren...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Beslissing nº 01-0398/W7101 de Vaste Beroepscommissie voor Vluchtelingen, 11 juin 2001

...Op 8 maart 1999 vroeg betrokkene asiel aan in België. PRIVATE. Overwegende dat de verkla... provinciale hoofdsteden (zie "Le Nouvel Afrique Asie", maart 1996, 13 en ANB, 15 april 1996). Het ...