Afrique

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- Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 FEVRIER 2012. - Arrêté royal fixant les cadres linguistiques du Musée royal de l'Afrique centrale
- BOB-FR, 28 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 9 APRIL 2010. - Ministerieel besluit houdende de weigering van erkenning van Dialogue Afrique-Europe « DAE » VZW als plaatselijk initiatief voor de ontwikkeling van de werkgelegenheid
- BOB-NL, 6 mai 2010
- Andere besluiten
- MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

- 12 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel relatif à la composition du conseil de direction du Musée royal de l'Afrique centrale
- BOB-FR, 22 juillet 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 9 AVRIL 2010. - Arrêté ministériel portant le refus d'agrément de l'ASBL Dialogue Afrique-Europe « DAE » en tant qu'initiative locale de développement de l'emploi
- BOB-FR, 6 mai 2010
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 13 FEVRIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996 (1) (2)
- BOB-FR, 13 avril 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêté royal déterminant les modalités de transfert des membres du personnel et des biens, droits et obligations du Centre d'Etude et de Documentation sur l'Afrique (CEDAF) et de l'Institut africain (IA) au Musée royal de l'Afrique centrale.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Musée royal de l'Afrique centrale Fonction scientifique dirigeante à conférer (m/f) La fonction scientifique dirigeante ci-après est à conférer au Musée royal de l'Afrique centrale (fonction à prestat
- BOB-FR, 17 décembre 2007
- Avis officiels
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 FEVRIER 2008. - Arrêté royal portant modification des tableaux d'assimilation annexés à la loi du 5 janvier 1971 relative aux pensions des membres du personnel de carrière des cadres d'Afrique et portant limitation de la majoration des pensions qui en résultent
- BOB-FR, 19 mai 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

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