afghanistan milan

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

...Adresses : a) Via A. Masina 7, Milan, Italie, b) Via Dopini 3, Gallarate, Italie. Né l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 JANVIER 2009. - Loi accordant des naturalisations

...Davlat, Sapna, née à Kaboul (Afghanistan) le 4 avril 1989. De La Torre Chuquin, Veronica Al...de Russie) le 10 juillet 1976. Ziga, Milan, né à Kosice (Slovaquie) le 20 août 1977. Zlota...

• BOB-FR, 2 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

...Adresse : Via Padova, 82 - Milan, Italie (domicile). Né le 5 février 1962, à Osn...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 11 JANUARI 2012. - Wet die naturalisaties verleent

... Salam, Samira, geboren te Jalalabad (Afghanistan) op 15 april 1982. Abdulaeva, Zarema Ruslanovna, g...Aleroeva, Milana Issaevna, geboren te Grozny (Russische federatie) ...

• BOB-NL, 15 février 2012
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 22 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

...Adresses : a) Via A. Masina 7, Milan, Italie, b) Via Dopini 3, Gallarate, Italie. Date ...

• BOB-FR, 2 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 12 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... tunisien n° L579603, délivré à Milan le 19.11.1997 et arrivé à expiration le 18.11.20...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 15 OCTOBRE 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... par le tribunal de première instance de Milan à 4 ans et 8 mois de prison. Peine réduite à 3 ...

• BOB-FR, 22 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.

...Adresse : Via Padova, 82 - Milan, Italie (domicile). Né le 5.2.1962, à Osniers, A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 FEVRIER 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

...Adresse : Via Padova, 82 - Milan, Italie (domicile). Né le 5.2.1962, à Osniers, A...

• BOB-FR, 15 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 11 JANVIER 2012. - Loi accordant des naturalisations

... Salam, Samira, née à Jalalabad (Afghanistan) le 15 avril 1982. Abdulaeva, Zarema Ruslanovna, n...Aleroeva, Milana Issaevna, née à Grozny (Féd. de Russie) le 9 se...

• BOB-FR, 15 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements