afghanistan carte

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53 documents pour afghanistan carte

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan.
... 1999 à Al Zarqaa, Jordanie); b) 1433038 (carte d'identité jordanienne délivrée le 4 avril 1999...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... 1999 à Al Zarqaa, Jordanie); b) 1433038 (carte d'identité jordanienne délivrée le 4 avril 1999...
- BOB-FR, 13 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- ARRET nº 53788 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 23 décembre 2010
... le 29 mars 2005, il sest vu délivrer une carte didentité détranger le 2 septembre 2005. Ren... lui était impossible de retourner en Afghanistan, et ce pour des raisons indépendantes de sa volon...

- 12 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... de Bosnie-Herzégovine), b) 04DFC71259 (carte d'identité de Bosnie-Herzégovine), c) 04DFA8802 ...
- BOB-FR, 25 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- 22 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
..., n° d'identification nationale : H-135467 (carte d'identité nationale marocaine). Renseignements c...
- BOB-FR, 2 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrest nº 8496 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IVde Kamer, 11 mars 2008
...U diende Afghanistan te verlaten nadat u seksuele betrekkingen had met ...
- 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
... de Bosnie-et-Herzégovine), b) 04DFC71259 (carte d'identité de Bosnie-et-Herzégovine), c) 04DFA88...
- BOB-FR, 15 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- ARRET nº 43826 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 26 mai 2010
... 2007, il a été mis en possession dune carte didentité pour étrangers. Le 29 mai 2008, joig...-05-1977 à Jalalabad de nationalité Afghanistan. Pendant tout son parcours de séjour, lintéres...
- 6 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
...N° d'identification nationale : 12771069 (carte d'identité kényane). Renseignement complémentai...
- BOB-FR, 15 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- 16 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan
...N° d'identification nationale : carte d'identité italienne n° AE 1111288 (date d'expir...
- BOB-FR, 27 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

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