adulte jeux

• 19 JANVIER 2011. - Arrêté royal relatif à la sécurité des jouets

... destinés à être utilisés par des adultes, et qui peut constituer un modèle réduit d'un te...11. Produits et jeux comprenant des projectiles à pointe acérée, tel...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

... de maximum 20 enfants vers les plaines de jeux : cartes de 15 voyages à 12,75 €, soit 0,85 €... de maximum 5 personnes dont au moins un adulte. Ce tarif est applicable uniquement les samedis, d...

• BOB-FR, 7 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 novembre 2006

L'article 36, 4º, de la loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard et la protection des joueurs, fixe les conditions à remplir pour obtenir une licence, ce qui doit normalement se faire avant l'ouverture de l'établissement, ce qui explique sa rédaction, au demeurant peu heureuse du point de vue légistique. Il ne règle pas la situation transitoire des établissements qui existaient avant l'entrée en vigueur de la loi, situation qui est régie par les arrêtés royaux d'exécution de celle-ci. Aucune disposition ne dispense expressément les établissements existant lors de l'entrée en vigueur de la loi de l'obligation de répondre à toutes les conditions prescrites. Le souci constant du législateur est d'éviter qu'un établissement de jeux soit établi dans le v...

... pour enfants, adolescents et adultes. ­ "Centre Consultations Conjugales Familiales et...

• 25 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

... de maximum 20 enfants vers les plaines de jeux : cartes de 15 voyages à 12,00 euro, soit 0,80 eu... de maximum 5 personnes dont au moins un adulte. Ce tarif est applicable uniquement les samedis, d...

• BOB-FR, 13 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 29 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

... de maximum 20 enfants vers les plaines de jeux : cartes de 15 voyages à 10,50 euro, soit 0,70 eu... de maximum 5 personnes dont au moins un adulte. Ce tarif est applicable uniquement les samedis, d...

• BOB-FR, 6 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'équivalence de la demande de dérogation aux objectifs de développement et aux objectifs finaux dans l'enseignement fondamental ordinaire (TRADUCTION).

... plus tôt au moment où on passe à l'âge adulte. Il ne s'agit pas d'extrapoler ou de transposer ce... fixes, qui crée une marge pour des jeux aboutissant à un développement aisé de la fanta...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne.

... de maximum 20 enfants vers les plaines de jeux : cartes de 15 voyages à euro 9,75, soit euro 0,6... de maximum 5 personnes dont au moins un adulte. Ce tarif est applicable uniquement les samedis,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JUIN 2009. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux déterminés, situés aux frontières, prévus à l'article 74/5, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

... l'/les enfant(s) concerné(s) avec l'adulte qui l'/les accompagne. . En ce qui concerne le ré... centre INAD veillera ainsi à organiser des jeux de société et permettra l'accès à la télévis...

• BOB-FR, 25 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 25 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

... de maximum 20 enfants vers les plaines de jeux : cartes de 15 voyages à euro 9,75, soit euro 0,6... de maximum 5 personnes dont au moins un adulte. Ce tarif est applicable uniquement les samedis, d...

• BOB-FR, 21 novembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• 25 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Collège réuni relatif à l'agrément et au mode de subventionnement des centres et services pour personnes handicapées

... être laissé à disposition de l'usagers adulte;. 5° la personne physique ou morale qui répond d... tels que salon, salle à manger, salle de jeux, ne peut être inférieure à 2 m2 par usager. La ...

• BOB-FR, 1 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements