Adresse internet

• Arrêt nº 70416 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 22 novembre 2011

... en mars 2009 et que vous vous êtes adressé à elle pour l'obtention d'un attestation de maria... relayer une info se trouvant su un site Internet dont vous n'êtes pas l'administrateur. Vous n'êt...

• 29 NOVEMBRE 2002. - Arrêté royal portant modification à l'arrêté royal portant octroi d'une subvention de 2 500 000 BEF à l'A.S.B.L. « Febecoop adviesbureau Vlaanderen » à titre d'aide pour la réalisation d'un manuel et d'un CD ROM accompagné d'une version internet contenant des informations pratiques à l'adresse des entreprises d'économie sociale

• BOB-FR, 14 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté royal portant modification à l'arrêté royal portant octroi d'une subvention de 2 500 000 BEF à l'A.S.B.L. ' Febecoop adviesbureau Vlaanderen ' à titre d'aide pour la réalisation d'un manuel et d'un CD ROM accompagné d'une version internet contenant des informations pratiques à l'adresse des entreprises d'économie sociale.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 AOUT 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités de la première formation de recyclage pour les conseillers PEB

...Envoyez ce formulaire à l'adresse ci-dessous :. Institut Bruxellois pour la Gestion .... Adresse e-mail... . Site Internet... . Nom et prénom du directeur... . Nom et prén...

• BOB-FR, 24 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13. JUNI 2010 - Gesetz zur Abänderung des Gesetzes vom 12. Juni 1991 über den Verbraucherkredit - Deutsche Übersetzung

...4. in der eine andere Identität, Adresse oder Eigenschaft genannt wird als die, die dem FÖ... (*)E-Mail (*)Fax (*)Internet-Adresse (*)[Name einschliesslich Unternehmensnumme...

• BOB-DU, 31 mai 2011
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen

• 21 MARS 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 avril 2004 relatif à l'agrément de la méthode de production intégrée pour fruits à pépins, des organismes de contrôle ainsi que des producteurs qui pratiquent cette méthode. - Erratum

...Ce document est disponible sur Internet à l'adresse suivante : www.phytoweb.fgov.be, Info...

• BOB-FR, 12 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 13 JUNI 2010. - Wet tot wijziging van de wet van 12 juni 1991 op het consumentenkrediet. - Duitse vertaling

...4. in der eine andere Identität, Adresse oder Eigenschaft genannt wird als die, die dem FÖ... (*)E-Mail (*)Fax (*)Internet-Adresse (*)[Name einschliesslich Unternehmensnumme...

• BOB-NL, 31 mai 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST BINNENLANDSE ZAKEN

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation

... pour un ou plusieurs agréments est adressée à l'Institut en un exemplaire par envoi recommand...- Adresse e-mail;. - Site Internet;. - Nom et prénom du directeur de l'organisme de ...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire. - Marchés publics. - Application d'une nouvelle classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics) à partir du 15 septembre 2008.

...Il peut être notamment consulté à l'adresse internet http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Arrêté royal fixant la procédure et les modalités d'introduction de la demande et d'obtention de l'autorisation de mise en service des sous-systèmes et des véhicules

...Art. 11. L'entité adjudicatrice adresse à l'autorité de sécurité un dossier complet co... e-mail et, le cas échéant, le site Internet, ainsi que toutes autres informations utiles. Sect...

• BOB-FR, 26 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS