adoption statistics

• 1er FEVRIER 2012. - Décret modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement spécialisé (1)

... et Energie dont dépend le service Statistics Belgium ». Art. 34. Dans l'article 200 du même d...Compte-rendu intégral. - Discussion et adoption. - Séance du 1er février 2012....

• BOB-FR, 15 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... Collaborating Center for Drug Statistics Methodology) est protégé en Belgique par un brev... A titre transitoire, dans l'attente de l'adoption de l'arreté visé à l'alinéa 3, est considéré...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 150/2006 de Cour Constitutionnelle, 11 octobre 2006

Loi du 27 avril 2005 relative à la maîtrise du budget des soins de santé et portant diverses dispositions en matière de santé (art. 58, 65, 67, 68 et 69)

... qu'il se trouvait, au moment de l'adoption de la norme entreprise, dans l'impossibilité d'é... Collaborating Center for Drug Statistics Methodology, sont protégés par un brevet ou un c...

• Arrêté royal déterminant les conditions d'octroi et les modalités de mise en oeuvre des mesures de réductions des cotisations sur le chiffre d'affaires des spécialités pharmaceutiques, prévues par les articles 191bis, 191ter et 191quater de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.

...'s Collaborating Center for Drug Statistics Methodology; cette classification se fait par nive... à une date ultérieure, nonobstant l'adoption du Règlement (CE) n° 800/2008 de la Commission d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal déterminant les conditions d'octroi et les modalités de mise en oeuvre des mesures de réductions des cotisations sur le chiffre d'affaires des spécialités pharmaceutiques, prévues par les articles 191bis, 191ter et 191quater de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

... à une date ultérieure, nonobstant l'adoption du Règlement (CE) n° 800/2008 de la Commission d...'s Collaborating Center for Drug Statistics Methodology; cette classification se fait par nive...

• BOB-FR, 1 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 7 FEVRIER 2003. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de Nouvelle-Zélande relatif au transport aérien, et l'Annexe, signés à Wellington le 4 juin 1999 (1) (2)

...ARTICLE 16. Statistics. The aeronautical authorities of either Contractin... de craindre des déficiences dans l'adoption et la mise en oeuvre effectives de normes de sécu...

• BOB-FR, 14 octobre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... and Research Institute for Official Statistics ". PROGRAMME 49/0 - PROGRAMME DE SUBSISTANCE. ...Annales parlementaires. - Discussion et adoption. Séances des 14 et 15 décembre 2005. . ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Extrait de l'arrêt n° 150/2006 du 11 octobre 2006 Numéro du rôle : 3817 En cause : le recours en annulation des articles 58, 65, 67, 68 et 69 de la loi du 27 avril 2005 relative à la maîtrise du bud

... Collaborating Center for Drug Statistics Methodology, sont protégés par un brevet ou un c... le législateur entend remédier, par l'adoption de la disposition entreprise, à l'abandon d'une m...

• BOB-FR, 30 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR D'ARBITRAGE

• Loi contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2004.

... and Research Institute for Official Statistics. PROGRAMME 49/1. PROTECTION DU DROIT A LA CONS...Adoption, séance du 10 juin 2004. . ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 AVRIL 2003. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République d'Azerbaïdjan relatif au transport aérien, et à l'Annexe, signés à Bakou le 13 avril 1998 (1) (2)

... of the other Contracting Party statistics relating to the traffic carried on the agreed serv... de craindre des déficiences dans l'adoption et la mise en oeuvre effectives de normes de sécu...

• BOB-FR, 27 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...