adoption chat

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal établissant le Code d'éthique pour les télécommunications

... de désinscription pour un service de chat (art. 89-90 et art. 97);. - l'interdiction de fair...vidéotéléphonie) au moment de l'adoption du présent arrêté. Il est également reconnu qu...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... potentialiser le risque nécessitent l'adoption d'un niveau de confinement 3. Les animaux trait�... 3 Apple chat fruit disease. Bacillus polymyxa voir P...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 11 septembre 1996

Lorsque ni l'acte attaqué ni le document qui en constate la notification ne mentionnent l'existence d'un recours en annulation devant le Conseil d'Etat ni les formes et délais à respecter, il s'ensuit, par application de l'article 19, alinéa 2, des lois coordonnées du 12 janvier 1973, que le délai d'introduction du recours n'a pas commencé à courir.

... en trop grand nombre d'animaux (chien + chat + tortues + perroquets) vivant dans des conditions... été communiqués au requérant avant l'adoption de l'arrêté d'expulsion auquel ils ne sont pas a...

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... potentialiser le risque nécessitent l'adoption d'un niveau de confinement 3. Les animaux trait�... 3 Apple chat fruit disease. Bacillus polymyxa voir Paeni...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Ordonnance relative à la stérilisation des chats errants.

... plus faire l'objet de capture sauf pour adoption, euthanasie pour raison médicale constatée par v...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 MAI 2002. - Ordonnance relative à la stérilisation des chats errants (1)

... plus faire l'objet de capture sauf pour adoption, euthanasie pour raison médicale constatée par v...

• BOB-FR, 31 mai 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 11 MAI 2007. - Loi modifiant la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux

...« 2. Elevage de chats : établissement dans lequel sont détenues des ch...Annales parlementaires. - Discussion et adoption. Séance du 19 avril 2007. Chambre des représenta...

• BOB-FR, 4 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal portant les conditions d'agrément des établissements pour animaux et portant les conditions de commercialisation des animaux

... des élevages de chiens, élevages de chats, refuges pour animaux, pensions pour animaux et é...'encadrer les procédures de dépôt et d'adoption d'un chien auprès d'un refuge afin d'effectuer de...

• BOB-FR, 6 juillet 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté royal portant les conditions d'agrément des élevages de chiens, élevages de chats, refuges pour animaux, pensions pour animaux et établissements commerciaux pour animaux, et les conditions concernant la commercialisation des animaux. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-1997 et mise à jour...

... ou le comportement de l'animal rend l'adoption impossible ou injustifiable, celui-ci peut être m...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CONVENTION EUROPEENNE SUR LA PROTECTION DES ANIMAUX VERTEBRES UTILISES A DES FINS EXPERIMENTALES OU A D'AUTRES FINS SCIENTIFIQUES. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-02-1992 et mise à jour au 31-12-2002.)

...Dans tout établissement, chaque chien et chat, avant son sevrage, fait l'objet d'un marquage ind... d'une période de douze mois après son adoption lors d'une consultation multilatérale, tout amend...

• Legislation Consolidé
• Sección Única