adoption animaux

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... maladies pouvant affecter l'homme, les animaux ou les végétaux. L'autoclonage peut comporter ... potentialiser le risque nécessitent l'adoption d'un niveau de confinement 3. Les animaux trait�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... maladies pouvant affecter l'homme, les animaux ou les végétaux. L'autoclonage peut comporter ... potentialiser le risque nécessitent l'adoption d'un niveau de confinement 3. Les animaux trait�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 juin 2008

Lorsque, dans leur dernier mémoire, les requérants demandent que l'affaire soit jointe à une autre affaire mais que cette jonction, demandée in extremis, serait de nature à retarder le règlement du litige, elle ne peut être ordonnée.

... 2005 visant à garantir le bien-être des animaux utilisés dans les cirques ou les expositions itin... à une négociation préalable à l'adoption de l'arrêté litigieux, que la liste A, qui déli...

• Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse.

... et le régime d'indemnisation pour les animaux mis à mort. Art. 2. Pour l'application du prés...Lorsque l'adoption de mesures spécifiques visant à limiter les mouv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2005. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse

... du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux, modifiée par les lois des 29 décembre 1990, 20 ...Lorsque l'adoption de mesures spécifiques visant à limiter les mouv...

• BOB-FR, 17 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des produits destinés à l'alimentation des animaux.

... l'adoption. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 43/2009 de Cour Constitutionnelle, 11 mars 2009

Loi du 14 juillet 1961 en vue d'assurer les dégâts causés par le gros gibier (art. 3, alinéa 3) Loi du 28 février 1882 sur la chasse (art. 7bis)

... de dommages occasionnés par d'autres animaux, dont la demande est régie par le droit commun ? ... de la loi du 28 février 1882 autorise l'adoption de mesures d'instruction, sans débat contradictoi...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...- Accidents du travail. Section 1re. - Adoption . Art. 56. A l'article 14 de la loi du 10 avril 19...� effet stimulateur de production chez les animaux. Art. 78. L'article 2 de la loi du 15 juillet 1985...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 1er MAI 2006. - Arrêté royal relatif aux règles vétérinaires régissant les mouvements des chiens, chats et furets.

... 1° Animaux de compagnie : les chiens, chats et furets domesti... Commission du 30 mars 2004 relatif à l'adoption d'un modèle harmonisé de certificat et de compte...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MAI 2006. - Arrêté royal relatif aux règles vétérinaires régissant les mouvements des chiens, chats et furets

... du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux, en particulier l'article 15, 1° et 2°;. Vu l'av... Commission du 30 mars 2004 relatif à l'adoption d'un modèle harmonisé de certificat et de compte...

• BOB-FR, 7 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...