administration communale verviers

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367 documents pour administration communale verviers

- Ordres nationaux Par arrêté royal du 13 décembre 2000 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold Commandeur Mme DAURMONT, Odile Emilie Adeline, Conseiller d
... Jean-luc Léon Justin, Directeur d'administration au Sénat, à la date du 8 avril 1997. MEERT, Edou..., Chef de division à l'administration communale d'Uccle, à la date du 15 novembre 1998. FIERENS, ... Louis Ghislain, Secrétaire communal de Verviers, à la date du 8 avril 1997. Mmes :. GONTIER, Evel...
- BOB-FR, 8 février 2001
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 3 décembre 2010 qui produit ses effets le 4 novembre 2010, M. Christian Peeters, attaché, affecté à la Direction du Luxembourg, est désigné comme f
... de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Re..., 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Rebecq. SOIGNIES. - Un arrêté...VERVIERS. - Un arrêté ministériel du 30 novembre 2010 ap...
- BOB-FR, 28 décembre 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêt nº 61474 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 16 mai 2011
...'un citoyen de l'Union auprès de l'administration communale de Dison, en tant que conjoint d Belge. ... du 18 octobre 2010, le Parquet de Verviers a averti la partie défenderesse qu l'épouse du r...

- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 3 décembre 2010 qui produit ses effets le 4 novembre 2010, M. Christian Peeters, attaché, affecté à la Direction du Luxembourg, est désigné comme f
... de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Re..., 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Rebecq. SOIGNIES. - Un arrêté...VERVIERS. - Un arrêté ministériel du 30 novembre 2010 ap...
- BOB-NL, 28 décembre 2010
- Andere besluiten
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 15 mars 2011 qui produit ses effets le 21 février 2011, Mme Stéphanie Mirandelle, attachée, affectée à la Direction générale opérationnelle Aménage
... de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La... 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à La Louvière. NAMUR. - Un arrê...VERVIERS. - Des arrêtés ministériels du 16 mars 2011 aut...
- BOB-FR, 8 avril 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- ARRET nº 48008 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 13 septembre 2010
...2. La Ville de Verviers, représentée par son collège des Bourgmestre et... le même jour par lAdministration Communale de Verviers» et de «la décision de retrait de l... exigences inhérentes à une bonne administration de la justice, dinstruire comme un tout et de st...
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 15 mars 2011 qui produit ses effets le 21 février 2011, Mme Stéphanie Mirandelle, attachée, affectée à la Direction générale opérationnelle Aménage
... de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de La... 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à La Louvière. NAMUR. - Un arrê...VERVIERS. - Des arrêtés ministériels du 16 mars 2011 aut...
- BOB-NL, 8 avril 2011
- Andere besluiten
- Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 30 et le programme 04 de la division organique 54 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006.
... Opérateur : Administration communale d'Oupeye;. Allocation de base : 01.01... Intitulé : Verviers à pied et à vélo;. Opérateur : . Administra...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Ordres nationaux Par arrêté royal du 19 avril 2001 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold : Commandeur M. JEANMOYE Joseph, Commissaire d'arrondissement
..., Gabrielle, Chef de bureau à l'administration provinciale de Liège, à la date du 15 novembre 1..., Léone, Médecin à l'administration communale d'Anderlecht, à la date du 8 avril 2001. M. DELEU..., Commissaire adjoint de police à Verviers, à la date du 8 avril 2000. BEAUFORT Jean, Pierre...
- BOB-FR, 16 mai 2001
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 21 mars 2008 qui produit ses effets le 20 mars 2008, M. Jean-Claude Cornet, premier attaché, affecté à la Direction générale de l'Aménagement du Te
... institue la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Ant... 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Antoing. ANTOING. - Un arrêté...VERVIERS. - Un arrêté ministériel du 17 avril 2008 renou...
- BOB-FR, 9 mai 2008
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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