administration communale luxembourg

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499 documents pour administration communale luxembourg

- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 10 février 2006, M. Jean Lentz, directeur à la Direction générale de l'Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine, circonscription de
... carte peut être consultée à l'administration communale de et à Arlon, ainsi qu'auprès de la DDirection extérieure du Luxembourg de la Direction générale de l'Aménagement du Te...
- BOB-FR, 9 mars 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 13 JANVIER 2009. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine de catégorie B (potabilisable) dénommé Odeigne D1 sis sur le territoire de la commune de Manhay
...- administration : le Département de l'Environnement et de l'Eau d...- à l'administration communale de Manhay;. - à la députation permanente du Consseil provincial de Luxembourg;. - au Centre d'Arlon de la Direction générale o...
- BOB-FR, 13 février 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Ordres nationaux Par arrêté royal du 19 avril 2001 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold : Commandeur M. JEANMOYE Joseph, Commissaire d'arrondissement
..., Gabrielle, Chef de bureau à l'administration provinciale de Liège, à la date du 15 novembre 1... Claude, Conseiller provincial du Luxembourg, à la date du 8 avril 2000. Mme BOURCY Myriam, Jo..., Léone, Médecin à l'administration communale d'Anderlecht, à la date du 8 avril 2001. M. DELEU...
- BOB-FR, 16 mai 2001
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE L'INTERIEUR

- 6 NOVEMBRE 2007. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée des ouvrages de prise d'eau souterraine dénommés Limes, Les Volettes, à la Perrière, Lanframba A et B, sis sur le territoire de la commune de Meix-devant-Virton
... de l'eau potabilisable entre l'administration communale de Meix-devant-Virton et la S.P.G.E. sig... permanente du Conseil provincial du Luxembourg;. - au Centre d'Arlon de la Direction générale d...
- BOB-FR, 29 novembre 2007
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 18 FEVRIER 2008. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée des ouvrages de prise d'eau souterraine de catégorie B (potabilisable) dénommés Source Christine et Source de Laveu sis sur le territoire de la commune d'Etalle
... de l'eau potabilisable entre l'administration communale de Saint-Léger et la S.P.G.E. signé le... permanente du Conseil provincial de Luxembourg;. - au Centre d'Arlon de la Direction générale d...
- BOB-FR, 11 mars 2008
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 septembre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration de Vivalia du 21 juin 2011 relative à la modification de l'article 51 du statut pécuniai
...PROVINCE DE LUXEMBOURG. - Un arrêté ministériel du 7 juin 2010 annule ... 8 et 23 des statuts de la régie communale autonome « AnSports ». BRAINE-L'ALLEUD. - Un arr...
- BOB-FR, 29 septembre 2011
- Autres arrêtés
- 23 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine dénommé 'Trou des cochons', sis sur le territoire de la commune de Fauvillers
... de l'eau potabilisable entre l'administration communale de Fauvillers et la S.P.G.E. signé le 7... permanente du conseil provincial du Luxembourg;. - au Centre d'Arlon de la Direction générale d...
- BOB-FR, 5 avril 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 22 DECEMBRE 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine dénommé « Source d'Ambrogne » sis sur le territoire de la commune de Gouvy
... de l'eau potabilisable entre l'administration communale de Gouvy et la S.P.G.E. signé le 20 jui... permanente du conseil provincial du Luxembourg;. - au centre d'Arlon de la Direction générale d...
- BOB-FR, 8 février 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 17 DECEMBRE 2007. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée des ouvrages de prise d'eau souterraine dénommés 'Lierneux-Regné D1', 'Lierneux-Regné D2', sis sur le territoire de la commune de Vielsalm
...- administration : la Division de l'Eau de la Direction générale ...- à l'administration communale de Vielsalm; . - à la députation permanente du cconseil provincial de Luxembourg;. - au centre d'Arlon de la Direction générale d...
- BOB-FR, 28 janvier 2008
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 23 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée des ouvrages de prise d'eau souterraine de catégorie B (potabilisable) dénommés Clairefontaine G1 et Clairefontaine S1, sis sur le territoire de la commune d'Arlon
...- administration : la Division de l'Eau de la Direction générale ...- à l'administration communale d'Arlon;. - à la députation permanente du Conseiil provincial de Luxembourg;. - au Centre d'Arlon de la Direction générale d...
- BOB-FR, 16 décembre 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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